CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
5fdbd418700df4b306312b45
24 janvier 2019
En outre, s'il ressort du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 20 mars 2013 qu'il est question d'un déficit croissant d'année en année depuis 2008 ' c'est cependant Mme [O], représentant la direction
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670e05e110ea465c0ffcf78e
14 octobre 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE La société Carrosserie [T] a été cédée par M.
Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e2
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Florence DUGENET, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Yannick ENAULT, membre de la SELARL YANNICK ENAULT I... HENRY B...
2ème Chambre A
67f424a14e0040aa3735fee5
1 avril 2025
PARTIE DEFENDERESSE : Madame [M] [V] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître François-René GAS de la SELARL GAS-MARAND
Référés
68e43640681ed727f2a69bd1
3 octobre 2025
la SELAS [P] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR M.
6253cdd5bd3db21cbdd94a76
24 septembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/09/2020 la SCP LEGROS - JULIEN - BLONDEAUT - DAT la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS ARRÊT du : 24
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00323
1 juillet 2020
ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Sur le vice de fond et le défaut de qualité à agir de la Selarl B... I... Monsieur U... met en question la qualité à agir de la Selarl B...
1re chambre sociale
66fe356291b69e88a370fd1b
2 octobre 2024
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE- N° RG 21/00075 APPELANTE : Madame [F] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL
Chambre sociale
66b1bc8e8dca0cf81e5c28bb
5 août 2024
Sur la prime de fin d'année de 2019 à 2022 ll résulte des dispositions de l'article 25 du contrat intitulé 'Prime de fin d'année' de la convention collective commerce prévoit que 'les agents relevant
Chambre 1-7
642fb56ccece1704f574737c
6 avril 2023
, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.
Pôle 5 - Chambre 8
5fd997cf18923089b793a3cd
7 janvier 2020
Le 20 juillet 2017, la Selarl EMJ a été remplacée par la Selarl Axyme dans ses fonctions de liquidateur de la société Cimarosa Conseil.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb897dcdc6046d472b0a5a
7 janvier 2025
REPRESENTANT (s): ***** DEFENDEUR (s) :, [1] (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole
Référés Civils
686df88bbdbdd86396f390c9
8 juillet 2025
GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Anne-Marie CARO, avocat au barreau de RENNES, et Me Benoît MARTIN de la SELARL SELARL GRUNBERG & ASSOCIES, avocat au barreau
POLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f829fcdc6046d477f8fc4
21 mai 2026
LE CARROSSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean FABRY de la SELARL DUCO-FABRY, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 346 EXPOSÉ DU LITIGE
Chambre civile 1-5
65b36eb78c0355000835f7eb
25 janvier 2024
[D], la voiture est en atelier carrosserie et ne peut et ne doit pas se trouver dans notre atelier mécanique (...)
PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69abdb41cdc6046d47cfcf4e
4 avril 2025
Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : CONNECT-AGDE (SAS) [Adresse 2] SIREN : 420 068 751 Représentant(s) : ME JULIEN ARNAUD
69abf170cdc6046d47d1443b
11 avril 2025
Renaud SCHIRMANN Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.
6253cdd2bd3db21cbdd949ad
19 mars 2020
No RG 19/03227 - No Portalis DBVN-V-B7D-GBBU Copies le : 19 mars 2020 à Me Anne PALADINO la SCP SOREL & ASSOCIES ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INCIDENT LE 19 MARS 2020, NOUS, Carole CAILLARD
5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d8d
2 avril 2024
CARROSSERIE LA BAGNOLAISE VALLEE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Lola
Chambre Commerciale
68edd8f987178132e19350de
9 octobre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/10/2025 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES
Page 13 sur 131