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2 603 résultats pour « Anne CARROGER SELARL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdbd418700df4b306312b45

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

En outre, s'il ressort du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 20 mars 2013 qu'il est question d'un déficit croissant d'année en année depuis 2008 ' c'est cependant Mme [O], représentant la direction

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

670e05e110ea465c0ffcf78e

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

* * * EXPOSE DU LITIGE La société Carrosserie [T] a été cédée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e2

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Ayant pour avocat postulant Me Florence DUGENET, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Yannick ENAULT, membre de la SELARL YANNICK ENAULT I... HENRY B...

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f424a14e0040aa3735fee5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PARTIE DEFENDERESSE : Madame [M] [V] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître François-René GAS de la SELARL GAS-MARAND

Source officielle
TJ

Référés

68e43640681ed727f2a69bd1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la SELAS [P] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a76

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/09/2020 la SCP LEGROS - JULIEN - BLONDEAUT - DAT la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS ARRÊT du : 24

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00323

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Sur le vice de fond et le défaut de qualité à agir de la Selarl B... I... Monsieur U... met en question la qualité à agir de la Selarl B...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66fe356291b69e88a370fd1b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE- N° RG 21/00075 APPELANTE : Madame [F] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre sociale

66b1bc8e8dca0cf81e5c28bb

Appel

5 août 2024

5 août 2024

Sur la prime de fin d'année de 2019 à 2022 ll résulte des dispositions de l'article 25 du contrat intitulé 'Prime de fin d'année' de la convention collective commerce prévoit que 'les agents relevant

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb56ccece1704f574737c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd997cf18923089b793a3cd

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Le 20 juillet 2017, la Selarl EMJ a été remplacée par la Selarl Axyme dans ses fonctions de liquidateur de la société Cimarosa Conseil.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb897dcdc6046d472b0a5a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

REPRESENTANT (s): ***** DEFENDEUR (s) :, [1] (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
CA

Référés Civils

686df88bbdbdd86396f390c9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Anne-Marie CARO, avocat au barreau de RENNES, et Me Benoît MARTIN de la SELARL SELARL GRUNBERG & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f829fcdc6046d477f8fc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE CARROSSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean FABRY de la SELARL DUCO-FABRY, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 346 EXPOSÉ DU LITIGE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eb78c0355000835f7eb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[D], la voiture est en atelier carrosserie et ne peut et ne doit pas se trouver dans notre atelier mécanique (...)

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abdb41cdc6046d47cfcf4e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : CONNECT-AGDE (SAS) [Adresse 2] SIREN : 420 068 751 Représentant(s) : ME JULIEN ARNAUD

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abf170cdc6046d47d1443b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Renaud SCHIRMANN Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949ad

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

No RG 19/03227 - No Portalis DBVN-V-B7D-GBBU Copies le : 19 mars 2020 à Me Anne PALADINO la SCP SOREL & ASSOCIES ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INCIDENT LE 19 MARS 2020, NOUS, Carole CAILLARD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d8d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

CARROSSERIE LA BAGNOLAISE VALLEE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Lola

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68edd8f987178132e19350de

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/10/2025 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES

Source officielle

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