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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364424

Admin. suprême

11 juillet 2011

11 juillet 2011

subie par M.B..., alors qu'elle relevait seulement la circonstance qu'une abstention thérapeutique aurait comporté un risque de complications cardio-vasculaires sensiblement supérieur à la moyenne, d'asthénie

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630663

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

d'installation durable sur le territoire français ; qu'il ressort des pièce du dossier que le père de Mlle A, de nationalité française, âgé de 82 ans, invalide à hauteur de 80 %, et souffrant d'une asthénie

Source officielle
CC

cr

6079a8429ba5988459c4c3cf

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

antihémorragique, antihistaminique et, secondairement, anti-infectueuse ; qu'elle est employée soit seule soit associée à d'autres produits pour le traitement des états grippaux, certaines maladies infectieuses, asthénies

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555350e2901d10fa32d5d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle rapporte une tristesse de l’humeur, des ruminations anxieuses quotidiennes, une altération des conduites instinctuelles (hyporexie, insomnies et asthénie).

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf514cc2751aa86bb95

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Asthénie, psychasthénie [illisible] ».

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a6d21b47251e2b24216075

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

mentionne que l’évolution récente du tableau clinique de Madame [C] [K] est « sujette à des fluctuations de l’ensemble des symptômes » avec une « persistance des états anxieux ainsi que des période d’asthénie

Source officielle
TJ

JLD

6616db6763271232b2e4f92b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

P] née [X] doit se poursuivre nécessairement, suivant le régime des soins sans consentement, notamment l’avis médical du 04 avril 2024 qui énonce que l’état du sujet, hospitalisé dans un contexte d’asthénie

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007981118

Admin. suprême

23 octobre 1998

23 octobre 1998

X... en raison des infirmités résultant des rhumatismes vertébraux et de l'asthénie dont il souffre, n'apportent la preuve qui lui incombe en application des prescriptions de la loi du 31 décembre 1989

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028416435

Admin. suprême

30 décembre 2013

30 décembre 2013

établissement une injection de rappel du vaccin Revaxis contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite ; qu'à la suite de cette vaccination, elle a présenté des myalgies associées à un syndrome asthénique

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030926053

Admin. suprême

22 juillet 2015

22 juillet 2015

connaissances scientifiques, il n'existe pas de lien direct et certain entre les lésions de myofasciite à macrophages apparues à l'emplacement des injections vaccinales et les signes cliniques, notamment asthénie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026594033

Admin. suprême

8 novembre 2012

8 novembre 2012

B avait présenté une asthénie dès le mois de novembre 1997, ne permettaient pas de tenir pour établie l'apparition à cette date des premiers symptômes de la maladie, les juges d'appel ont souverainement

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2201205_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que Mme B souffre de pathologies entraînant une asthénie et justifiant qu'elle ait repris le travail à mi-temps thérapeutique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404937_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

À l'appui de sa requête, Mme A se borne à produire un certificat médical peu circonstancié daté du 25 avril 2024 précisant qu'elle souffre d'" une asthénie majeure suite à un cancer du sein en 2013 ()

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00987

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

subite récupérée dans les suites d'un infarctus inférieur compliqué de fibrillation ventriculaire et dont il garde des séquelles neurologiques avec notamment troubles de la mémoire et de l'élocution, asthénie

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741ba53

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

sachets ou en comprimés contenant 500 mg de vitamine constitue un produit de synthèse qui, par son action, trouve son application dans le traitement des états grippaux, des maladies infectieuses, des asthénies

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2202345_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

douleurs osseuses fibromyalgiques, d'hématomes sous duraux chroniques et de multiples myomes utériens et de fibromes interstitiels ; - toutes ses pathologies ont généré un repli sur elle-même, une asthénie

Source officielle
TA

Magistrat : MME FRELAUT - R 222-13

DTA_1807273_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

être mis à la retraite pour invalidité ainsi qu'il s'en prévaut, en se bornant à produire, à l'appui de ses dires, un certificat médical du 23 août 2001 indiquant qu'il se plaignait alors d'une " asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2603956_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Enfin, s’il produit un certificat psychologique, au demeurant non daté, rédigé par un psychologue qui décrit un état d’asthénie de nature à compromettre sa capacité à entreprendre des démarches telles

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108705_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

A se plaint d'asthénie et de dyspnée d'effort.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162e83c7dc295bdec6a570a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

S'agissant de l'indemnisation de ce préjudice elle demande à la cour de : - dire que sa contamination et l'asthénie qui en est résultée sont à l'origine de l'impossibilité où elle s'est trouvée de reprendre

Source officielle

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