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3 375 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

651fa545c601f083189916af

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157574e929a9d8fa4143

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° RG 25/02271 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6OB7 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [L] [I] [J] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 9] (CÔTE D’IVOIRE) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b074e929a9d8fa47df

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

12 Septembre 2025 N° RG 25/02674 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6QYQ PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [H] Né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Représenté par Maître Audrey

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd190355ac7282a9f92ce8

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/05095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653b595d502b828318c4e445

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

BALARUC CUISINES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey LISANTI, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me CALLAT-MIOUSSE, avocat au barreau de Montpellier Ordonnance de clôture

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588f5835300816d814ce

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2024 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 20/01277 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aa99e4ea48318f5abcd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

suivant déclaration d'appel du 03 Janvier 2022 APPELANTS : Mme [Y] [B] épouse [S] née le 13 Février 1962 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4e4c9d5768f5966ec97

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc3680d69e87f74e6c05e

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

2021 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Octobre 2022, Nous, Marie-Pierre FOURNIER

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc3690d69e87f74e6c060

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

2021 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Octobre 2022, Nous, Marie-Pierre FOURNIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bceded3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEFORCHE CONSTRUCT NV, société de droit belge, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 8] (BELGIQUE) Représentée par Me Audrey

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2415212_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Pièces à fournir en première demande : 2.1.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4e5c9d5768f5966ee2a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f65

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

WANDA CORPORATE FINANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Organisme URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] Non représenté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00474

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

à son licenciement ; que la première convocation lui a été adressée par lettre recommandée en date du 2 mars 2006 avec accusé de réception ; que la lettre n'a pas été envoyée à la dernière adresse fournie

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a89d1bc2605de4b4a1b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

- N°Portalis DBVH-V-B7G-IN2I ET - NR PRESIDENT DU TJ DE NIMES 13 avril 2022 RG:22/00087 [Z] C/ [Z] Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2509407_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Au cours de cette audience, tenue le 22 juillet 2025 à 14h en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, ont été entendus : -le rapport de M. Duhamel ; -les observations de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

L0056c/DEFENDEURS

67f8a8aaa5ae27812390df2b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

formé par : DEMANDEUR Monsieur [C] [M] [Z] [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0152 substituant Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

67ee19696cff766e94e389ec

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Dominique BOUCHERON de la SELARL DOMINIQUE BOUCHERON, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 220052, substitué à l'audience par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

644229fed2fa6fd0f804055b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

avocat au barreau de PARIS, toque : B0826 INTIMEES Madame [R] [O] épouse épouse [W] en qualité de liquidateur amiable de la société OR'OPTIK [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Audrey

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FOURNIER, Audrey, Anne Monique

SIREN 944288182Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/05/2025

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Créations

DENANTE, Audrey, FOURNIER

SIREN 880385596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

04/03/2025

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Créations

Bee O Zen, FOURNIER, Sandie, Audrey, MONCHABLON

SIREN 979973518Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

05/10/2023

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Créations

TECH DIGITAL, FOURNIER, Audrey

SIREN 909330227Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/01/2022

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Ventes et cessions

ARMANINI, DOREL, FOURNIER, BADOIL, Christophe, Audrey, Patrice, Ghislaine

SIREN 430316869GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

20/11/2009

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