l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [F], demeurant [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Maître Aurélien

décret 2007-173 du 7 février 2007 (ci-après « CNRACL »), [Adresse 12] [Adresse 11] [Localité 14] Représentée par Me Jean-François VESPERINI, avocat au barreau d'AJACCIO substitué par Me Jean-Aurélien

Il indique les bases de la nouvelle liquidation.

Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [U] [H] née le 19 mai 1964 à [Localité 4] demeurant '[Adresse 3]' [Localité 1] Représentée par Me Aurélia

MMA IARD ( Me Erick CAMPANA) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Cécile JEFFREDO Greffier : Madame Aurélia

JUILLET 2025 N° RG 20/00133 - N° Portalis 46C2-W-B7E-VFY Le Tribunal Judiciaire, Pôle Social, a rendu la décision dont la teneur suit : Madame [K] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Aurélien

Aurélien J..., domicilié [...]                                        , 12°/ Mme Catherine K..., domiciliée [...]                                          , 13°/ M.

barreau D'EVREUX Monsieur Mickaël E... ... 27220 ST ANDRE DE L'EURE comparant en personne, assisté de Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Alain F... ... 27170 BARC

Ce tarif suivra les mêmes augmentations en pourcentage que le barème de la convention collective nationale de l'édition, et il ne pourra en aucun cas être inférieur au barème en vigueur dans l'entreprise

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 122 CRÉANCIERS INSCRITS : [D] INVESTLENTS LIMITED représenté par son représentant légal en exercice Madame [N] [J] [Adresse 11] [Localité 46] CHYPRE représentée par Maître Aurélia

  m 18 October 2004 Bucharest Court of Appeal 25 January 2008 Bucharest Court of Appeal A: EUR 175,000 (170,000+5,000)   B: EUR 5,444 6. 26563/05 14/07/2005 Anneliese Aurelia MOLDOVAN Romanian

Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE ET Monsieur [T] [U] né le 09 Septembre 1975 à AMIENS (80000) de nationalité Française 9 Rue de la Bassée

Aurélien C...incombait à la solidarité nationale, et sept protocoles transactionnels ont été régularisés avec les ayants-droit de M.

Le TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition de la décision au greffe, après que la cause eut été retenue le 25 Juin 2025 devant : - Monsieur Aurélien

La Société AXA FRANCE IARD propose pour sa part une somme de 1.280 € en retenant les mêmes éléments que le demandeur mais en mettant en avant une base de 25 € par jour.

Elle soutient que : - la communauté de communes de Ponthieu-Marquenterre et la communauté d'agglomération de la Baie de Somme sont intéressées par le projet et devaient être consultées ; - le chemin

En revanche, les emplois proposés étaient rémunérés par un salaire de base équivalent à celui perçu par le salarié dans ses précédentes fonctions.

président assisté de Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [I] [C] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Aurélia

ASSURANCE MALADIE DE L’ARDECHE DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Cécile JEFFREDO Greffier : Madame Aurélia

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Monsieur Maximin SANSON, Vice-Président, assisté de Monsieur Maxime-Aurélien