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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d0b9ba5988459c47e96

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

certaines opérations en co-courtage, une lettre précisant que " pour ce qui concerne les contrats que nous assurons en commun, j'ai noté votre accord pour nous laisser une priorité de reprise si d'aventure

Source officielle
CC

civ1

61372368cd58014677409595

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Y..., à titre exclusif, l'utilisation des personnages des Aventures d'Astérix dans les oeuvres à créer, ainsi que leur gestion à tout partenaire de son choix, alors que, selon le moyen, d'une part, le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306233_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

représentée par Me Monflier de la SCP SVA, conclut : - A titre principal, à la jonction des requêtes 2306233 et 2306234 et au rejet des requêtes comme infondées ; - A titre subsidiaire, si d'aventure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306234_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

représentée par Me Monflier de la SCP SVA, conclut : - A titre principal, à la jonction des requêtes 2306233 et 2306234 et au rejet des requêtes comme infondées ; - A titre subsidiaire, si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf8

Appel

15 février 2012

15 février 2012

de la tentation " n'est pas applicable en l'espèce, dans la mesure où Kho Lanta est un jeu qui ne peut être assimilé à une émission de téléréalité ; - que madame X... a participé à un jeu télévisé d'aventure

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816760a9accd9695a4341

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Tout d'abord, Mme [U] avait précisé dans un écrit transmis à l'établissement d'accueil que son fils avait tendance à s'aventurer et qu'il ne savait plus se retrouver, la cour ayant la même analyse que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100476

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

Var-Matin daté du 5 décembre 2009 a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur le Web, intitulé « Buzz autour de l'été varois agité de X... et Y... en 1965, sous-titré « Web les aventures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162c1c834defd4c4b3b45f5

Appel

14 février 2013

14 février 2013

[M], lui-même, publiés notamment sur son site internet, tant avant qu'après l'ascension litigieuse, que l'entreprise de cette audacieuse aventure (monter au sommet de l'Everest sans oxygène) est une initiative

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100477

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

Var-Matin daté du 5 décembre 2009 a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur le Web intitulé « Buzz autour de l'été varois agité de X... et Y... en 1965, sous-titré « Web les aventures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100478

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

Var-Matin daté du 5 décembre 2009 a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur le Web, intitulé « Buzz autour de l'été varois agité de X... et Y... en 1965, sous-titré « Web les aventures

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100283_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Lapaquette, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401638_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bergerat, première conseillère ; - et les observations de Me Avonture, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant Mme A.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672488

Admin. suprême

26 février 1982

26 février 1982

JEAN-CHRISTOPHE MARTIN, ALORS AGE DE SEPT ANS ET DEMI, DONT LES PARENTS DISPOSAIENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION DANS L'ENCEINTE DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE HAUTS-DE-SEINE , S'EST AVENTURE

Source officielle
CC

civ2

6079433d9ba5988459c41b51

Cassation

12 juin 1975

12 juin 1975

AGGLOMERATION DE CE RAVIN LAISSE SANS PROTECTION, CREAIT UN DANGER CERTAIN TANT PAR LE RISQUE DE CHUTE QU'IL PRESENTAIT POUR LES PERSONNES S'APPROCHANT TROP PRES DU BORD QUE PAR LE PERIL QU'IL Y AVAIT A S'Y AVENTURER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300482_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

refus me causant manifestement préjudice de cette seule absence de connaissance de son contenu ; enfin, vu l'inintelligibilité quérulente des membres de la juridiction qui ne serait qu'aggravée si d'aventure

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01937_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

activité exercée à titre habituel ; - il n'a aucunement pu prendre part aux campagnes électorales menées en 2009 et 2010 dans la mesure où il était alors employé à temps plein par l'association Raid Aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00753

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

Si d'aventure une fonction de Directoire ou équivalent n'est pas créée ou proposée avant le 30 septembre 2002, vous pourrez quitter la société de votre seule initiative et percevoir l'indemnité transactionnelle

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a8d951d116d3881f04

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

demeurant [Adresse 1], [Adresse 1], exerçant la profession de commercial, représentés par Maître Léna Etner, Avocat au Barreau de Paris, demeurant [Adresse 2] DEFENDERESSE La société TERRES D’AVENTURE

Source officielle
CC

civ1

61372096cd580146773ec094

Cassation

23 février 1977

23 février 1977

ELLE N'AVAIT PAS ECARTE LES CONCLUSIONS, CONRAUD SE SERAIT TROUVE AU MOMENT DU SINISTRE DANS UN ETAT DE PANOPHOBIE AYANT PERSISTE PLUSIEURS JOURS ET QUE TOUT LE RESTE DE SON AVENTURE DONT IL AURAIT EU

Source officielle
CC

comm

613720d1cd580146773eea51

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

E... qui a accepté d'abandonner ses mandats au sein de sociétés françaises pour participer à "l'aventure américaine de la FFAW", que la protection qui lui était ainsi assurée ne distinguait pas entre les

Source officielle

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