litigieuses qui aurait permis leur utilisation indifférenciée ; qu'en rejetant l'action en concurrence déloyale sans avoir procédé à cette recherche, aux motifs inopérants que les tables en cause étaient "banales

Jean-Pierre Mattaini, demeurant 6, rue Max Barrel, 69200 Venissieux, 31 / de M. Ali Mehentel, demeurant 63, boulevard Lénine, 69200 Venissieux, 32 / de M.

société SECME n'aurait eu aucune alternative dans la source de ses approvisionnements en afficheurs, sans répondre au moyen des conclusions tiré de ce que l'afficheur dont s'agit était un afficheur banal

X... n'a été qu'un élément déclenchant pour des manifestations dégénératives discales banales qui évoluent pour leur propre compte ; qu'en éludant cette constatation essentielle du rapport, relative à

médicales ; que la législation tunisienne ne prévoyant pas d'autorité parentale au profit de la mère, seul le consentement du père était requis pour pratiquer l'intervention chirurgicale, au demeurant banale

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Legoubin Percheron, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu les observations de Me Barrau Azema, remplaçant Me Le Foyer de Costil

Giraud, greffier d'audience, le 9 septembre 2024, à 14 heures, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Barrau-Azema, représentant Monsieur D et Madame C, qui reprennent

apparaît, à la lecture de l'enquête et de l'information, que le 31 août 1985 à Argenteuil, Eligio A... circulait en voiture avec son fils quand, à hauteur du cimetière, un véhicule surgit de sa droite, lui barra

de la société CEP industrie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hydroplus, attributaire d'un marché public international de fourniture et d'installation d'un système de rehausse d'un barrage

l'essentiel des travaux avait consisté en la pose de drains et de collecteurs en PVC, qu'il ne s'agit pas de la construction d'un ouvrage, qu'ils constituent uniquement des travaux agricoles de technique banale

l'audience du 08 Septembre 2025, l'affaire a été mise en délibéré au 06 octobre 2025 date à laquelle le jugement suivant a été rendu, ENTRE : DEMANDEUR Madame [K] [M] demeurant 20 boulevard Eugene Azémar

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Isabelle Azema A..., décédée, demeurant de son vivant ..., aux droits de

Francis AZEMA M. Philippe OTHACEHE M.

E, de Me Barnier représentant la commune de Barraux et de Me Perdrix représentant la société Dauphiné Immo. Considérant ce qui suit : 1.

; qu'il résulte, par ailleurs, tant du procès-verbal d'infraction du 10 novembre 2000 et des photographies y annexées, que des motifs du jugement de condamnation, que l'échancrure dans la crête du barrage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baral, société anonyme, dont le siège

Jacques BARRAL, de M. et Mme Auguste DUSSAP, de M. et Mme Michel LAVASTRE, de M.

Azéma, conseiller, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M. [I] [R], et les conclusions de M.