l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 25/00531 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQTR , APPELANT Monsieur [W] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Chloé BLANDIN

avocat au barreau de PARIS, PRICE WATERHOUSE COOPERS CONSULTANTS 32, rue Guersant 75017 PARIS représentée par Me GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : T 3 substitué par Me Blandine

Représenté par Me Brigitte NEVEU-GALLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 361 Assisté sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 Madame Blandine

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 février et 26 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Blandine X demeurant chez ...

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 avril 2023, Mme A, représentée par Me Blandine Quevremont, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de

) Date de clôture de l'instruction : 26 Août 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 07 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Audience présidée par Blandine

) Date de clôture de l'instruction : 26 Août 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 07 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Audience présidée par Blandine

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

#Appel - associeringsordning for oversøiske lande og territorier - indførsler af sukker og blandinger af sukker og kakao - forordning (EF) nr. 2081/2000 - beskyttelsesforanstaltninger - OLT-afgørelsens

A..., pour le compte de Maître Dominique X..., une indemnité de sinistre de 483. 000 euros ; que Maître Blandine Z...

bail à long terme d'immeubles ruraux ; qu'ils ont conservé la majorité des parts du capital social ainsi que l'usufruit des parts attribuées à leurs sept enfants à savoir, Claude, Alain, Francis, Blandine

Michel X... et son épouse, née Blandine Z..., ont conclu en janvier 2001 un contrat d'architecte avec MM. C... et Bonnet, aux droits desquels se trouve aujourd'hui M.

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 mars 2017, à la suite du refus opposé par le Directeur du Centre hospitalier spécialisé de Blain

B..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Vu la requête, enregistrée le 11 mai 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jeanne Blandine X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date

A, représenté par Me Blandine Quevremont, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, Mme B, représentée par Me Blandine Quevremont, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

A, représenté par Me Blandine Quevremont, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

personne de ses représentants légaux 32 Bd Maréchal Leclerc 38000 GRENOBLE représentée par Me Sofia SELMANE, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 23 juin 2022, Nous, Blandine

La part contributive du père a été portée à 500 F par mois et par enfant pour chacun des deux enfants Sylvain et Blandine.