complémentaires ordonnées par l'arrêt avant dire droit du 29 juin 1988 ; "qu'en cet état, la chambre d'accusation qui, tout en constatant que les circonstances dans lesquelles les demandeurs avaient été blessés

X..., salarié de la société Arche gérance, aujourd'hui société Hôtel international de l'Arche, alors qu'il arrachait des arbustes plantés dans des jardinières a été blessé au poignet alors qu'il manipulait

de traces de freinage), il n'est pas certain que si elle avait attaché son casque (ce que l'enquête n'a d'ailleurs pas établi ne s'agissant que d'une déduction), elle n'aurait pas été mortellement blessée

violence du choc, Paulette Sanders et Kevin C..., passagers arrière de la R 18, ont été éjectés par la vitre arrière; que l'enfant Kevin C... est décédé sur le coup et que Paulette D... a été gravement blessée

ceinturé par derrière, par surprise, provoquant leur chute ; qu'il n'est pas établi par les pièces de la procédure que Rémy Y... ait donné volontairement un coup de pied à Cédric X..., celui-ci s'étant blessé

quand elle a relevé que des détonations ont même été perçues par le commandant [V], qui l'accompagnait et que l'officier de sécurité qui « tenait son arme au poing » lui avait dit d'aller s'occuper des blessé

avril 1988), que s'apprêtant à descendre d'un autobus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) à l'arrêt, Mme X... déséquilibrée par le mouvement d'un autre passager fit une chute et se blessa

Z..., se sont d'abord retrouvés seuls dans la cuisine dont Mourad Y... a refusé de sortir et ou Bernard X... a légèrement été blessé à la main, en se protégeant du tabouret jeté par son client, qu'il dissuadait

dommageables ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 8 juin 1991, alors qu'elle traversait l'avenue de Breteuil sur un passage protégé, Mme Françoise X... de Y... a été gravement bléssée

Blery, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation du redressement judiciaire de la société Le Home Moderne, demeurant 19, quaieorges V au Havre (Seine-maritime), 28/ la société

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 415, 489 ET 490 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE SENET, BLESSE A LA MAIN DROITE A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 3 FEVRIER 1975, AYANT ENTRAINE

animaux domestiques ; qu'ils permettent cependant de caractériser la contravention de mauvais traitements envers des animaux domestiques (absence de nourriture, d'eau et de soins, pouliche malade et blessée

X..., qui a bien été blessé, et de sa famille, tout en reconnaissant les rapports conflictuels existant entre les deux familles susceptibles de mettre en doute les dires de ces seuls témoins directs qui

comme un collaborateur occasionnel du service public ; qu'il n'est pas superflu d'ajouter que l'obstacle ainsi constitué, loin d'être intempestif, a peut-être contribué à sauver les scootéristes déjà blessés

. ; les gendarmes ont en effet noté que la hauteur de la trace noire retrouvée sur le véhicule est à la même hauteur que celle du guidon ; que Jean-Michel X... a été blessé au poignet gauche et que l'hématome

blessures subies par la victime et les dégradations occasionnées au véhicule de police près duquel il se trouvait, confirment que ce choc, qui a bloqué Gérard Y... entre les deux véhicules et l'a gravement blessé

l'auteur du crime, le soir du 27 juin 1997, ne pouvant être prises en considération, en raison du caractère vague des propos rapportés : "ils sont fous" puis : "on a tiré sur un copain à moi, il est blessé

toute la soirée, avait eu un comportement particulièrement difficile à supporter pour les autres clients ; qu'à la porte, Eric Y... a donné deux coups de poing à Yohann X..., qui est tombé et a été blessé

. ; " alors que le fait de foncer sur une voiture dont les occupants sont en train de descendre suppose nécessairement une intention homicide, ou à tout le moins, la volonté de blesser ; que dès lors

Blery, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation du redressement judiciaire de la société Le Home moderne, demeurant au Havre (Seine-Maritime), 19, quaieorges V, 28/ la société