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376 résultats pour « Bruno LEFEBVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90544

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Octobre 1970 à LARVAT ALGÉRIE de nationalité Française ... 34140 LOUPIAN représentée par la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et assistée de Me Bruno

Source officielle

Page 13 sur 19

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd90f9d939949a9721ec48d

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936 Ayant pour avocat plaidant : Me Bruno

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1028DEC001629910

Admin. suprême

28 octobre 2010

28 octobre 2010

le 28 septembre 2010 en une chambre composée de   : Peer Lorenzen, président ,    Karel Jungwiert,    Rait Maruste,    Mark Villiger,    Isabelle Berro-Lefèvre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d123

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

N° RG : 07/07181 Nature du recours : Appel APPELANTE : Gie MONSIEUR STORE 13, rue de Champy 38120 ST EGREVE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL BRUN

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e05204c0caeeb991e95

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

- N° Portalis 352J-W-B7G-CYAT5 N° MINUTE : Requête du : 29 Septembre 2022 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163de23e9a173d6d859cd85

Appel

15 janvier 2010

15 janvier 2010

[O] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Guy TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE AU PRINCIPAL et APPELANTE INCIDENTE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Bruno Gallois, Mme Christine Rolland et M. Éric Vincent. Délibéré le 1er juillet 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62bfe0c5413a8b69b32bf2ce

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[M] [I] C/ Mme [Y] [P] Formule exécutoire le : à : Me Didier Lemoult Me Bruno Choffrut COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

601363a6f80a60b07288f26a

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

155 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant Assistée par Me Philippe RIGLET de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda652

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté de Me Soledad RICOUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0536 CAISSE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60325d0f677071923a93217a

Appel

19 février 2018

19 février 2018

[Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par Me Géraldine HUET, avocat au barreau de LYON, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89776

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour AXA CORPORATE SOLUTIONS poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 4 rue Jules Lefebvre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de59676b73dd81b970e8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e74c25a97f0381f56b1

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

légaux y domiciliés [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Représentée par Me Bruno

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01446_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Pour justifier des honoraires facturés par l'étude d'huissier Brun, la société Les greniers de Sophie produit, au titre de l'exercice clos le 31 mars 2013, des lettres de rappel datant des 18 juin 2012

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008128900

Admin. suprême

2 août 2002

2 août 2002

Alain YL..., demeurant 7 bis, villa Brune à Paris (75014), pour M. Thierry YM..., demeurant ..., pour M. Michel YR... demeurant ..., pour M. Eric YS..., demeurant ..., pour M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032f552892f2d68c6ae88fa

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

[Date naissance 6] 1945 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 12] Madame [V] [J] [M] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 13] (ESPAGNE) [Adresse 4] [Localité 8] représentées par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8c

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

son encontre par ordonnance du 3 janvier 2013 SMABTP prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est 114 avenue Emile Zola 75739 PARIS CEDEX 15 Représentée par : Me Bruno

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa21c3411ff34578f77

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CCC AUX PARTIES 1 CCC à Me LASSERI JUGEMENT RENDU LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1108JUD000845609

Admin. suprême

8 novembre 2012

8 novembre 2012

Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un Comité composé de   :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente,   Guido Raimondi,   Helen Keller, juges

Source officielle