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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448371
26 juillet 2011
26 juillet 2011
la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 juin et 29 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DEFENSE ET LIBERTE POUR LA BUTTE
Source officiellecr
6137269acd58014677426f1c
10 mai 2005
10 mai 2005
ses condamnations répétées dans le domaine du recel aggravé, de nombreux objets ont été retrouvés sans qu'ils soient mentionnés au livre de police obligatoire ; que c'est en particulier le cas d'un buffet
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f466
5 janvier 1978
5 janvier 1978
INDUSTRIELLES ET 1ER DE L'ADDITIF N° 2 DU 5 OCTOBRE 1971 A L'AVENANT "OUVRIERS" DE CETTE CONVENTION COLLECTIVE ETENDU PAR ARRETE MINISTERIEL DU 14 JANVIER 1972 ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME BUTEL
Source officielleciv2
61372361cd580146774090c9
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2208122_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Par suite, la société Warren-Buttes Chaumont ne peut se prévaloir de ladite régularisation à l'appui de ses conclusions à fin de décharge. 7.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
, pour permettre, au cours du mouvement d'enfoncement du piston de butée dans le logement, qu'une fraction du volume d'huile contenu dans le corps de butée puisse refluer entre le piston et le corps de
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462763.20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
le 11 octobre 2022, présentée par l'associations Les riverains de la Butte et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2214946_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La société Taverne de la Butte demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielleciv2
6137234dcd58014677407feb
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Buffet, conseiller, les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab759a36bfc00008d68dcb
19 janvier 2024
19 janvier 2024
-signé par Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller, pour Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, légitimement empêchée, et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2007661_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 septembre 2022, la SCI de la Butte à Monseigneur a déclaré se désister des conclusions de la requête.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454859.20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
H P et la SCEA SOFAC ont demandé à la cour administrative d'appel de Nantes d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 du préfet de la Loire-Atlantique en tant qu'il a délivré à la société Parc éolien Butte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201348
1 juillet 2010
1 juillet 2010
sont exclus de cette assiette sans condition, s'agissant de dépenses effectuées au seul profit de l'entreprise ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions, la société faisait valoir, au sujet de frais de buvette
Source officiellePCP JCP référé
669022b3766d1156dbbed077
5 juillet 2024
5 juillet 2024
a conclu avec Monsieur [B] [X] un contrat de résidence portant sur un logement situé au sein de la résidence des Buttes Chaumont, [Adresse 2], chambre n° 107.
Source officielleciv2
6137235bcd58014677408b8d
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413850_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société LA BUVETTE.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413879_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société LA BUVETTE.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501249_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
et nécessitent la délivrance d'une autorisation d'urbanisme qui à ce jour fait défaut ; - la condition d'urgence est remplie dès lors que les travaux ont débuté ; - le projet de la société Le Buffet
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034971150
19 juin 2017
19 juin 2017
Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires de la résidence Butte Stendhal, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:1220JUD005038599
20 décembre 2004
20 décembre 2004
For identification purposes, the bullets were marked ‘PB1/4722’ (for the bullet from the injured person’s body) and ‘PB2 and PB3/4722’ (for the bullets found in the car).
Source officiellePage 13 sur 622
DE BUTTET, Odile
12/04/2026
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BUTTET, Francis
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
30/11/2025
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SELARL CABINET D'ORTHODONTIE DU DR BUTTET
26/11/2025
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SELARL CABINET D'ORTHODONTIE DU DR BUTTET
26/11/2025
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SELARL CABINET D'ORTHODONTIE DU DR BUTTET
26/11/2025
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