SARL CHATEAU DE BAGNOLS pour un montant HT de 6. 495, 48 € ; en 2003, en dépit des travaux de réparation entrepris, de nouvelles dégradations du revêtement du bassin sont apparues.

. ************* EXPOSE DU LITIGE: Madame [I] [T] et Monsieur [B] [U] ont confié à la SAS SB RENOVATION des travaux de rénovation de la salle de bain de leur appartement sis [Adresse 3] selon devis

Me Stéphanie MERCK, avocat au barreau de LILLE Société CITYA DESCAMPIAUX [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie MERCK, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine

Dans la salle de bains, il y a une seule cabine de douche et un tuyau improvisé pour vingt détenus.

P multicartes ; qu'aux termes de ce contrat, Eric X... avait pour mission de vendre certains produits (cabines de douche verre et PVC, accessoires de salle de bains, produits de bains, moustiquaires et

Par des mémoires en défense enregistrés le 13 mai et le 15 septembre 2025, la société Log-Architectes, représentée par Me Caron, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à

du PLUi de la CARENE est méconnu ; - le PLUi de la CARENE est illégal en tant qu'il classe le terrain d'assiette du projet en zone UAd1 dès lors que ce classement est incompatible avec la sensibilité

[B] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistés sur l'audience par Me Carine

avec décapage et remise en peinture des menuiseries extérieures, mises en jeu et réglage et fixation des vitrages avec remplacement de vitres nécessaires, reprise de l'étanchéité dans la salle de bains

. avait fait construire sur un terrain sis à Fréjus, avenue de l'Aviation Maritime appartenant à l'administration des domaines, un ensemble de construction à usage d'habitation et d'établissement de bains

Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats, et Mme Ludivine BABIN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO , président de chambre Monsieur Gilles

[P] [N] indiquant que l'aménagement d'une cabine comprenant la salle de bain a été effectué par Mme [C] [J] après 1979.

appartenant à Monsieur [H], et à procéder à toutes constatations utiles dans l’appartement et notamment la salle de bains et d’en dresser constat.

c) Infiltrations et/ humidités menuiseries 3e étage chambre sur rue d) Infiltrations menuiseries toit salle de bains R+1 e) L’humidité / infiltrations et les traces de moisissures au rez-de-chaussée

L'inégalité de hauteur sous plafond de la salle de bain, à supposer caractérisé un désordre à ce titre (point no12) qui a eu pour effet de renchérir le coût de la pose des faïences de la salle de bain

Ludovic JARIEL, président de chambre et par Mme Manon CARON, greffière présente lors de la mise à disposition.

de la machine à laver MIELE d'une valeur de 1 099 euros par un lave-linge d'une valeur nettement moins importante estimée à 100 euros, - deux tables de chevet manquantes, - un carreau de la salle de bain

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THONON-LES-BAINS Première Chambre Civile JUGEMENT DU : 12 Janvier 2026 N°: 26/00010 N° RG 22/00846 - N° Portalis DB2S-W-B7G-EQT5 _________________________________ COMPOSITION

Ils ont effectué une première déclaration de sinistre le 6 septembre 2005 à la suite d'infiltrations d'eau dans leur salle de bain en suite de laquelle une société Super a conclu que les infiltrations