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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre (JU)
DTA_2215043_20250212
12 février 2025
12 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001615_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Normand, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, N.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00442_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2403204_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2405088_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2415122_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2415474_20260218
18 février 2026
18 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2410038_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Chambre A
6035d555a470093c1eea9ea9
18 février 2016
18 février 2016
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 FEVRIER 2016 N° 2016/0065 Rôle N° 14/11645 SCI LES TAMARIS C/ [O] [V] [Q] [Y] [N] épouse [V] [J] [S] SARL ACI PARTNER'S SCP CHATAIGNIER
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61627765a2bc6369e8386c39
22 janvier 2014
22 janvier 2014
7 795 C [Cadastre 5] [Localité 24] Châtaigniers 3 361 D [Cadastre 5] [Localité 20] Terre 2 419 D [Cadastre 1] [Localité 28] Châtaigniers 1 014 D [Cadastre
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2302340_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
l'administration fiscale, de celles payées et des sommes résultant des saisies pratiquées à son encontre entre 2020 et 2023 à raison des cotisations de taxe foncière dues au titre d'un bien sis 778 rue des châtaigniers
Source officielleJ.L.D.
68dec1666af9fd1f8094b5b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [V] [I] assistée de Maître CHASSAGNE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2504657_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2306319_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2310216_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2409015_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv3
6137246bcd58014677415589
31 mai 2005
31 mai 2005
, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, qu'environ cinq pieds de chênes et de châtaigniers
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6368acdc6046d47e767ab
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du jeudi 03 avril 2025 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE de SASU ELSD DEMANDEUR : SCI DES CAROUBIERS [Adresse 1] Représentée par Maître Jean-Christophe CHASTAGNIER
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000034230356
20 mars 2017
20 mars 2017
Talaudière, La Tour-en-Jarez, L'Etrat, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, Valfleury dans le département de la Loire et de Brignais, Chassagny
Source officielleServ. contentieux social
6786b2f5df5b5c7d10ca43b3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officiellePage 13 sur 152