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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01599_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

nourrisson C est décédé le 18 novembre 2014 des suites d'une entérocolite ulcéro-nécrosante avec insuffisance hépato cellulaire évolutive, ayant entraîné une ascite, une cirrhose et des troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02238_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

S’il est constant que la technique de séparation fonctionnelle du placenta par coagulation au laser des anastomoses vasculaires était une alternative existante et efficace, l’expert a estimé que, à l’époque

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03081_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

congelé a été réalisée dans la continuité de l'intervention, à l'arrivée dans le service de réanimation et alors que la patiente était toujours inconsciente, en raison de l'effondrement des facteurs de coagulation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400005_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

mai 2023, et n'est au demeurant pas contesté, que les complications, subies par Mme A après l'intervention chirurgicale du 25 mai 2020, résultent d'un contact entre les uretères et les pinces de coagulation

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ec01b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

L’évolution était favorable en matière d’anémie et de troubles de la coagulation mais défavorable en matière d’insuffisance rénale.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603255f073beaa8b5f8a4b8b

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Suite à des problèmes de coagulation/précipitation au niveau de la colle, rendant le produit inutilisable, la société Inoteb a arrêté les tests le 5 juillet 2002.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a16835dcdc6046d471183a3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

1] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-49007-2022-00040 du 18/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 1]) Représenté par Me Percy COAGUILA

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

du 4 septembre 2023, que cette spondylodiscite des vertèbres doit être regardée comme étant imputable uniquement au germe staphylococcus epidermidis, appartenant à la catégorie des staphylocoques à coagulase

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0615JUD001756104

Admin. suprême

15 juin 2010

15 juin 2010

x   5   cm sur le bas de la cuisse gauche, et qu'une consultation d'ORL fut ordonnée   ; et –     Ali Ergin Demirhan avait une égratignure sur la lèvre inférieure, du sang coagulé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0310DEC003821297

Admin. suprême

10 mars 1998

10 mars 1998

Lors de l'intervention le 29 octobre 1985, trois culots de plasma frais lui furent transfusés ainsi qu'une ampoule de PPSB (produit sanguin contenant des facteurs de coagulation).

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb630cece1704f57475db

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

l'administration de ce médicament dans des proportions inadéquates est constitutive d'une faute, celle-ci n'a pas été à l'origine du décès de [E] [H] alors qu'il résulte du rapport d'expertise que la coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

prématuré ; que l'accouchement a lieu 22 heures 30, avec une complication hémorragique ; que les examens biologiques pratiqués le 6 octobre 1999 révèlent une hépatite sévère, des anomalies de la coagulation

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00677_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

sonde dans un contexte d'infection urinaire, si elle avait été pratiquée dès le 2 décembre 2018 en fin de matinée, aurait pu aboutir à un choc septique peropératoire et éventuellement à une CIVD (coagulation

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101377_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

réagi aux stimuli du monitoring durant l'opération, envoyant un signal négatif de ce fait, l'expert indique que la cause médicale de l'atteinte de ces nerfs, qui peut résulter d'un étirement, d'une coagulation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106358_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

comme vicié dès lors que Mme F indique ne pas avoir compris qu'une stérilisation par dispositif médical était irréversible et que l'intéressée aurait refusé une alternative au curetage par thermo-coagulation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200080_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

A n'était plus protégé du risque embolique dès lors qu'il était insuffisamment anti-coagulé.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2321107_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ils indiquent également que le dossier médical de Mme B mentionne une mutation du facteur 5 de la coagulation, facteur favorisant connu de thrombose veineuse.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2404328_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

certificat établi le 18 juin 2024 par un médecin du service d'immunologie, que l'état de santé de la requérante, ayant présenté une thrombophlébite cérébrale en avril 2023 et souffrant de troubles de la coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2602726_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

. / La coagulation des laits fermentés ne doit pas être obtenue par d'autres moyens que ceux qui résultent de l'activité des microorganismes utilisés. / La quantité d'acide lactique libre qu'ils contiennent

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301217_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Les suites ont été marquées par une majoration du pneumopéritoine puis par une dégradation de l'état général du patient, avec l'apparition d'une insuffisance rénale aigue, d'une coagulation intravasculaire

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROSSENIA, COAGUILA OVIEDO, Rossenia, Danitza

SIREN 927853531Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

24/05/2024

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