CodexAI
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OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01599_20231006
6 octobre 2023
nourrisson C est décédé le 18 novembre 2014 des suites d'une entérocolite ulcéro-nécrosante avec insuffisance hépato cellulaire évolutive, ayant entraîné une ascite, une cirrhose et des troubles de la coagulation
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02238_20240229
29 février 2024
S’il est constant que la technique de séparation fonctionnelle du placenta par coagulation au laser des anastomoses vasculaires était une alternative existante et efficace, l’expert a estimé que, à l’époque
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03081_20221020
20 octobre 2022
congelé a été réalisée dans la continuité de l'intervention, à l'arrivée dans le service de réanimation et alors que la patiente était toujours inconsciente, en raison de l'effondrement des facteurs de coagulation
1ère Chambre
DTA_2400005_20250130
30 janvier 2025
mai 2023, et n'est au demeurant pas contesté, que les complications, subies par Mme A après l'intervention chirurgicale du 25 mai 2020, résultent d'un contact entre les uretères et les pinces de coagulation
Chambre 21
658dc5bee5473c8abb5ec01b
20 décembre 2023
L’évolution était favorable en matière d’anémie et de troubles de la coagulation mais défavorable en matière d’insuffisance rénale.
CHAMBRE 2 SECTION 1
603255f073beaa8b5f8a4b8b
22 février 2018
Suite à des problèmes de coagulation/précipitation au niveau de la colle, rendant le produit inutilisable, la société Inoteb a arrêté les tests le 5 juillet 2002.
Chambre A - Commerciale
6a16835dcdc6046d471183a3
26 mai 2026
1] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-49007-2022-00040 du 18/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 1]) Représenté par Me Percy COAGUILA
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
du 4 septembre 2023, que cette spondylodiscite des vertèbres doit être regardée comme étant imputable uniquement au germe staphylococcus epidermidis, appartenant à la catégorie des staphylocoques à coagulase
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0615JUD001756104
15 juin 2010
x   5   cm sur le bas de la cuisse gauche, et qu'une consultation d'ORL fut ordonnée   ; et –     Ali Ergin Demirhan avait une égratignure sur la lèvre inférieure, du sang coagulé
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0310DEC003821297
10 mars 1998
Lors de l'intervention le 29 octobre 1985, trois culots de plasma frais lui furent transfusés ainsi qu'une ampoule de PPSB (produit sanguin contenant des facteurs de coagulation).
TROISIEME CHAMBRE
642fb630cece1704f57475db
6 avril 2023
l'administration de ce médicament dans des proportions inadéquates est constitutive d'une faute, celle-ci n'a pas été à l'origine du décès de [E] [H] alors qu'il résulte du rapport d'expertise que la coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
prématuré ; que l'accouchement a lieu 22 heures 30, avec une complication hémorragique ; que les examens biologiques pratiqués le 6 octobre 1999 révèlent une hépatite sévère, des anomalies de la coagulation
4ème Chambre
DCA_23VE00677_20231107
7 novembre 2023
sonde dans un contexte d'infection urinaire, si elle avait été pratiquée dès le 2 décembre 2018 en fin de matinée, aurait pu aboutir à un choc septique peropératoire et éventuellement à une CIVD (coagulation
8ème chambre
DTA_2101377_20221220
20 décembre 2022
réagi aux stimuli du monitoring durant l'opération, envoyant un signal négatif de ce fait, l'expert indique que la cause médicale de l'atteinte de ces nerfs, qui peut résulter d'un étirement, d'une coagulation
1ère chambre
DTA_2106358_20230314
14 mars 2023
comme vicié dès lors que Mme F indique ne pas avoir compris qu'une stérilisation par dispositif médical était irréversible et que l'intéressée aurait refusé une alternative au curetage par thermo-coagulation
2ème Chambre
DTA_2200080_20240620
20 juin 2024
A n'était plus protégé du risque embolique dès lors qu'il était insuffisamment anti-coagulé.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2321107_20241107
7 novembre 2024
Ils indiquent également que le dossier médical de Mme B mentionne une mutation du facteur 5 de la coagulation, facteur favorisant connu de thrombose veineuse.
Juge unique 3
DTA_2404328_20240709
9 juillet 2024
certificat établi le 18 juin 2024 par un médecin du service d'immunologie, que l'état de santé de la requérante, ayant présenté une thrombophlébite cérébrale en avril 2023 et souffrant de troubles de la coagulation
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2602726_20260506
6 mai 2026
. / La coagulation des laits fermentés ne doit pas être obtenue par d'autres moyens que ceux qui résultent de l'activité des microorganismes utilisés. / La quantité d'acide lactique libre qu'ils contiennent
6ème chambre
DTA_2301217_20250611
11 juin 2025
Les suites ont été marquées par une majoration du pneumopéritoine puis par une dégradation de l'état général du patient, avec l'apparition d'une insuffisance rénale aigue, d'une coagulation intravasculaire
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ROSSENIA, COAGUILA OVIEDO, Rossenia, Danitza
24/05/2024
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