flagrante avec les oeuvres authentiques, précisant que la peinture noire s'écaillait facilement, que certaines tiges étaient plus ou moins tordues à l'ouverture du scellé et que deux anneaux ou crochets

cadastrée section C n° 114 et partie de la parcelle cadastrée section A n° 24 sont indiquées comme dépendant de la communauté ayant existé entre les époux A..., il n'est pas démontré que le notaire Crochet

La SAS Croisette 55 exerce depuis 1999 une activité de commerce en détail d’habillement.

Les plans d’exécution mentionnaient des crochets teintés mais aucun avenant n’a été signé.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements CROULLET CEREALES, société en nom collectif, dont le siège social est BP. 88, l'Homme

La société Carré Croisette a fait appel de la décision ainsi rendue par déclaration au greffe de la cour le 13 juillet 2021.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 JUIN 2008 No 2008/ 304 Rôle No 06/20988 SCI MARLY CROISETTE C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE

CAVE CROISETTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du

économique Griemat, dont le siège est quartier des Langories à Valence (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (3è chambre), au profit de : 1°) La société Crouzet

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Croisette 55 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

partie civile, le refus de celle-ci de retirer sa plainte pour violences déposée le 25 avril 2002 ; que les constatations effectuées le 29 août par le médecin des urgences médico-judiciaires et les croquis

S'agissant de la demande de dommages et intérêts, la société Etablissements Francis Crouzet expose que M.

Gérard X..., et de Me Balat, avocat de la société "Casino Croisette", - les conclusions de M.

APPELANT Syndicat des Copropriétaires 67 CROISETTE, pris en la personne de son syndic en exercice, BUSQUET GESTION, 22 boulevard de la République 06400 CANNES, demeurant 67 boulevard de la Croisette

Par mémoire reçu le 31 juillet 2006, la SCI " LA CROISETTE " demande à la Cour de réformer le jugement entrepris, et statuant à nouveau, -fixer les indemnités dues à la SCI LA CROISETTE àla somme de 121

H..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Abzac Le Crouzet, 4°/ à la société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juillet 2022 et 16 mars 2023, l'association pour la défense des habitants de Roquevaire, représentée en dernier lieu par Me Croizet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 août 2020, la SCI résidence du Crochet et M.