. ; "alors que, dans sa déposition du 4 février 1996 (D60), Z..., amie de Y..., a seulement déclaré qu'elle ne "croyait pas à cette histoire de viol" et qu'elle avait, pour cette raison, conseillé à

construire se situent dans une zone non constructible, de sorte que leur mise en conformité aux règlements est impossible, n'a donc pas pour effet d'obliger les juges à ordonner leur démolition; qu'en se croyant

rémunération" : "les appointements sont de 14 105 francs payables par chèque chaque fin de mois, soit : pour les journées 10 205 francs par mois, pour les nuits : 3 900 francs par mois", si bien qu'en croyant

X... faisait valoir que l'inexistence, révélée ultérieurement, d'une quelconque décision ayant autorisé son licenciement rendait nulle la transaction qu'il avait signée, croyant à tort qu'elle règlerait

l'article 84 du même code, si bien qu'en l'état de ces données dont se prévalait l'"intimé" à l'audience du 12 février 1990, la cour d'appel n'a pu valablement se prononcer sur le contredit ; qu'en croyant

Z... ayant déclaré avoir éjecté les étuis percutés croyait que son fusil n'était plus chargé, sans s'expliquer sur les éléments prouvant que M.

inférieure en 1994 à la somme de 493 000 francs correspondant à la dotation la plus avantageuse atteinte au cours des trois dernières années ayant précédé la dénonciation alors, selon le moyen, qu'en se croyant

personnels (TSP) reconnus dans l'entreprise par la note du 15 février 1988, ils ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire correspondant à la pause casse-croûte

X... croit pouvoir soutenir que son redressement judiciaire serait la conséquence des comportements anticoncurrentiels de la société "ODA", celle-ci faisait valoir que M.

opposition fondée, s'agissant des vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates

Localité 2] REPRESENTANT(S) : défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Jean-Luc DEGUY JUGES : Nicolas BUGUET PascalBRICHE GREFFIER lors des débats : Anne-Laure CROZAT

Localité 2] REPRESENTANT(S) : défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Jean-Luc DEGUY JUGES : Nicolas BUGUET PascalBRICHE GREFFIER lors des débats : Anne-Laure CROZAT

La banque se croyait donc, à juste titre, bénéficiaire d'une hypothèque sur un bien privatif et non sur une quote-part d'un bien indivis, ce qui rendait l'efficacité de sa sûreté aléatoire, puisque subordonnée

éléments l'infraction poursuivie, par des motifs exempts de contradiction et répondant suffisamment aux mémoires des parties, qu'en l'espèce, le demandeur avait fait valoir dans son mémoire qu'il se croyait

écritures qui, à propos des faits délictueux dont il convenait de continuer la recherche, avaient fait valoir que puisque Mme veuve X... prétendait que son mari avait changé ses dispositions parce qu'il croyait

X... a érigé la construction et planté les thuyas en cause sur une partie de terrain qu'il croyait de bonne foi lui appartenir et qu'il a fallu attendre l'arrêt du 2 février 1993 d'ailleurs non définitif

3 / qu'une proposition du représentant des créanciers n'emporte en elle-même aucune conséquence, contrairement à la décision du juge-commissaire, et était fondée sur le fait que l'administrateur croyait

Y..., qui croyait être déchargé de toute obligation envers les banques, n'avait pas porté sur une qualité substantielle convenue entre les parties, au motif qu'il ne démontrait pas qu'il aurait exigé être