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296 résultats pour « Emmanuel LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fdc51e827ff4475dd33a584

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Postulant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Marguerite TRZASKA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : L'ADMINISTRATION

Source officielle

Page 13 sur 15

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd94dd1b44c3d3626466a11

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Mme [H] [M] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1953, de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Pierre Congos, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadc48616ed0f8cd4f10

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentés par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Olivier LECLERE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2543bcaf505db696b25

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CORTECO poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

651e53c8a81daa831884f6f7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

FORESTA Exerçant poursuites et diligences par l'intermédiaire de son mandataire légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel GIL de la SCP SCPI BONNECARRERE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62873365c1d4e9057d612fa6

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FRFQ SAS VALOCIMEc/SAS HIVORY

6811b1d5f1c2315e26d1a0e0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Florence SIX, avocat au barreau de REIMS (SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES), avocat postulant et par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624871b1a50c277d4c5c66

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/01501 APPELANT Monsieur [C] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60321db8e3fccb551a8d394b

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

14ÈME Demeurant : [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me José Michel GARCIA de la SELARL ANTELIS GARCIA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0056 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60366437d90e04058f341506

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

personne, assisté de Me Mohamed CHERIF, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Association CLUB ATHLETIQUE D'ORSAY [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 785 228 289 00019 assistée par Me LECLERC

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65a0f7d2383a880008fd090d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [X] [A] épouse [J] [Adresse 8] [Localité 18] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

642fb7bfcece1704f5747a75

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

effet au 1er octobre 2015 Société à directoire et conseil de surveillance immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 325 307 106 [Adresse 4] [Localité 3] FRANCE Représentée par Me Emmanuelle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162fded3ebbdffcbea6aa26

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Cour : ordonnance rendue le 28 Février 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 11/00258 APPELANTE Madame [N] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadd48616ed0f8cd4f14

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 10] représentés par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Olivier LECLERE

Source officielle
CA

13e chambre

60343773d55acc28b2f7aa63

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

rendu le 13 Juin 2016 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014L01786 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.01.2017 à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176a51255e24994fc3c9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Nicolas LARRAT Me Ghislain GOSSET Me Luc RIMAILLOT Me Emmanuel

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

652a307b7ed1ea83181124c8

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[W] [A] [N] née le 23 Avril 1969 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 1] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Camille GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant, et par Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jean-Marie MASCARENHAS Juges : Monsieur Bertrand ROUSSEAU Madame Christiane CHEVALIER Monsieur Christian SCHNELL Monsieur Olivier HEMOND En présence du Ministère Public, lors des débats, Monsieur Emmanuel

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CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8ad8956911a3ff607a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie LEBRETON, Présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, Conseillère Guillaume DESGENS, Conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

BOCK, avocat au barreau de Paris SCI JUMP RCS de Bernay 830 717 187 [Adresse 3] [Localité 3] représentée et assistée de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat

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