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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb08
22 septembre 2008
22 septembre 2008
étant décédée à la fin de l'année 2002, Monsieur Jacques Z... est devenu seul propriétaire des parcelles de vignes qu'il exploitait auparavant. Le 24 mai 2005, Monsieur Michel-Jean X...
Source officielleChambre 4-2
6933fdd2406d06a9f72f46bf
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf7
4 février 2010
4 février 2010
C/ Jean-Jacques X...
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fc1
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H... Dominique, - I... Thierry, - J... François, - K... Hubert, - K... Michel, - L... Bernadette, épouse M..., - N... Alain, - O...
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008245329
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Jean-Jacques A, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
61372209cd580146773f9b41
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Jacques Y..., demeurant ... (Charente), 2 ) de M. Michel Y..., demeurant ...
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a448cdc6046d4702164d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Date d'ouverture : 02 février 2011 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur THIBAUT Jacques-Olivier Administrateur judiciaire : la Selarl
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d508
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Jacques Michel X...
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Jean-Jacques Waguet, demeurant 7, ruelle de l'Eglise à Fort Mardyck (Nord), 69°/ de M. Christian Clabaux, demeurant 23, rue de la Verrerie à Dunkerque (Nord), 70°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90252
6 février 2013
6 février 2013
Jean-Christophe J..., leur avocat, ainsi que par leur propre expert-comptable, puis l'acte a été enregistré le 27 mai 2005 par les soins de M. J....
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2e
7 octobre 2015
7 octobre 2015
* * * * EXPOSE DU LITIGE : Jacques X... et Martine Y... se sont mariés le 23 janvier 1971 devant l'officier d'état civil de PLAN DE CUQUES, sans contrat de mariage préalable.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310193
5 avril 2018
5 avril 2018
Jean-Jacques X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association syndicale
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3102a12a235bae6dc2
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[I] [P] [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Gérald DAURES de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jean-Jacques FOURNIER, avocat au barreau
Source officielleCh4.3 JCP
6866f25ad33109fd079b7a43
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jacques Antoine Gau - Les Jardins du Consul - porte 5 - 38500 Voiron, ainsi qu’un garage porte n°37 situé place Jean Jacques Antoine Gau 38500 VOIRON.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898e4
4 décembre 2007
4 décembre 2007
) DEMANDERESSE ET Monsieur Jacques Y...
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377638
4 mars 2009
4 mars 2009
Jacques AK, à Mme Danielle AL, à M. Daniel AM, à Mme Marie AN, à M. Stéphane AO, à Mme Claire AP à M. Bernard AQ à Mme Catherine AT, à M. Pierre AU, à Mme Laure AR, à M.
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e412
7 juin 2011
7 juin 2011
Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques RINCK, avocat au barreau de LYON substitué par Maître BAULIEUX, avocat Monsieur René Y... ... 69001 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00575
3 avril 2019
3 avril 2019
Jean-Jacques B... répondra aux demandes de l'employeur et communiquera diverses pièces (bail, attestation France Télécom...) ; qu'il invoquait le statut protecteur de son fils en indiquant qu'à défaut
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Yvette X... épouse Yc/S.A
6253c9a7bd3db21cbdd88f14
27 février 2007
27 février 2007
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Place Kennedy B.P. 51 33211 LANGON Représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour assistée de Maître BERNAT loco Maître Jean-Jacques
Source officiellePage 13 sur 156