ATRIUM GESTION / [T] [VY] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en date du 07 décembre 2021, enregistrée sous le

Représentée par Me Asma MZE, avocat postulant de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 625 et Me Thomas FERRANT, avocat plaidant de la SELARL CABINET FERRANT

.- 17200 ROYAN Partie civile, appelante, non comparante Représentée par Maître HAMELIN Audrey, avocat au barreau de BLOIS Société AXA FRANCE IARD, 22, Allée Ferdinand de Lesseps- BP 40- 37026 TOURS

F, représenté par Me Fernandez, a demandé à la cour l'ouverture d'une procédure en exécution de l'arrêt n° 16BX03951 rendu par la cour le 13 décembre 2018.

Lumières, Monge, de Reims, Henri Bergson, de l'Europe, Elisa Scalabre Delcourt, Jules Leurent, Raspail, du Docteur C F, Gustave Nadaud, Racine (partie comprise entre la rue des Martyrs et la chaussée Fernand

11 Mars 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2012F04196 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Monsieur Jean Alfred Fernand W... né le 22 janvier 1937 à BOULOGNE SUR MER ... ... Madame Thérèse Sophie Marie YY... épouse W... née le 19 novembre 1942 à BOULOGNE SUR MER ... ...

Fernande Agriculteur retraité Marié De nationalité française Jamais condamné ...

B, gardien de la paix en fonction à la CRS 19 de La Rochelle (Charente-Maritime) depuis le 1er avril 2000, a bénéficié, à compter du 1er novembre 2006, d'une disponibilité pour convenances personnelles

H... avait la charge de six autres établissements en région Rhône Alpes Auvergne (Vaulx-en-Velin, Grenoble, Valence, Clermont-Ferrand, Thiers, Cannes le Canet) ; sa mission était alors d'assurer : - le

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué du 15 janvier 2008 d'avoir infirmé l'ordonnance rendue le 11 octobre 2005 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de La Rochelle

...]                                                                 , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Lyon (sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Rose

, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Anne-Laure ROUSSET, avocate au barreau de MARSEILLE Madame [B] [Z] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1933 demeurant [Adresse 11] représentée

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 26 JANVIER 2024 à la SELARL LX POITIERS - ORLEANS Me Quentin ROUSSEL ABL ARRÊT du : 26 JANVIER

formation de jugement ; qu'en l'espèce, Mme [T] [P] a fait partie de la formation de jugement alors même que l'exposante avait déposé plainte, par saisine du bâtonnier du conseil de l'ordre de Clermont-Ferrand

de la SELARL GARDACH ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Timbre fiscal acquitté INTIMES et APPELANTS dans le cadre du dossier 22/01616 absorbé par jonction S.A.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 novembre 2020 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE

d'appel du 17 avril 2009, APPELANT : Monsieur [H] [Z], né le [Date naissance 1] 1954, demeurant [Adresse 6] [Adresse 6], Représenté par Maître Patrick Roesch, avocat au barreau de Clermont- Ferrand