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508 résultats pour « Frédéric BOULTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6fb07985d82da296f733

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 8] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jean-Frédéric

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Frédéric Morel, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbf3

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

en la personne de son représentant légal en exercice 1 Rue Maurice Ravel 30100 ALES représentée par la SCP CLEMENT-CUZIN, COUTTON, BRAMBILLA, avocats au barreau de GRENOBLE INTIMÉ : Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68fb978011af6ba0065f3b6b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TERROIRS D'AVENIR [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 INTIME Monsieur [G] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Gildas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

66fe357491b69e88a370fe3b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

déférée à la Cour : Jugement du 14 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09603 APPELANT Monsieur [S] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893b0

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

DEUTSCHE AFRIKA LINIEN GMBH & CO (DAL) dont le siège est sis 45 Palmaille - 22767 HAMBOURG (Allemagne) non comparante représentée par la SCP SIDER, Avoués à la Cour et plaidant par Me LE BERRE Frédéricque

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52966a2c423637907973f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d09ecccdc6046d4710b24e

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[S] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Mme [N] [O] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Sébastien BOUTES de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 INTIMÉES

Source officielle
CA

19e chambre

627ca9004781dc057dee7dff

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Association ESPEREM [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

19e chambre

627ca9004781dc057dee7e01

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Association ESPEREM [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

19e chambre

627ca9004781dc057dee7e03

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Association ESPEREM [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Frédéric

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

675b378d336df169666dbcc4

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MYRHA, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédéric BERNA, avocat au barreau de NANCY, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascal CHASLONS, Vice-président

Source officielle
TJ

Expropriations

6870174cb8daa57c7f673a86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OPERATION : Projet de requalification du secteur Gallieni à [Localité 10] ENTRE : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

660cf25b7c1ccb0008628c97

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 15 janvier 2024, Madame Gwenaelle TERRIEUX, Conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd9713793a9685e2284a017

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Frédéric STICKER, Greffier.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459774.20230713

Admin. suprême

13 juillet 2023

13 juillet 2023

accompagnés, formés et étroitement conseillés " par le pôle Agronomie, Innovation et Services de la SCARA et par ses techniciens, y compris " sur le terrain " et au travers notamment d' " interventions en bout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a339

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

DU DIX NEUF JUIN DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(E/S) SA BNP PARIBAS 16 boulevard des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Frédéric T..., directeur des process, travaillant sur le site de Plaisir (78) depuis octobre 2010, rappelle qu'en février 2010, durant la grève, Adel X...

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bd9208351cec65864dd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Avant son arrivée les conditions de travail étaient idéales au Buffalo Grill, maintenant elle a installé une très mauvaise ambiance, toute l'équipe vient travailler avec la boule au ventre.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c652

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 03 Février 2023, RG F 21/00225 APPELANT : Monsieur [W] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric

Source officielle

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