Frédéric Y..., que l'état de frais était conforme, dans sa forme, à l'article 704 du nouveau code de procédure civile, et que les frais de mise au rôle et les copies des conclusions constituaient des débours

sa décision du 18 décembre 1989, statuant sur la culpabilité, avait constaté qu'il résulte d'un rapport d'expertise du 28 février 1989 que les troubles graves de la personnalité dont était atteint Frédéric

personnellement la somme de 18 125,68 francs pour frais funéraires et matériels et celle de 29 265,27 francs pour solde de son préjudice économique et es qualités pour le compte de son fils mineur Frédéric

premiers juges que "Michel X..., père de Catherine X..., est arrivé sur les lieux, qu'il a donné un coup de poing dans l'épaule d'Eric Y..., qu'ensuite les deux hommes se sont battus selon déposition de Frédéric

route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Z... coupable de blessures involontaires sur les personnes de Frédéric

"en ce que l'arrêt attaqué dispose qu'ont été entendus ELisabeth Raynaud, président en son rapport, Gérard Guillaume, avocat général en ses réquisitions, Me Ezelin, avocat des parties civiles, Mes Frédéric

établi par Me Z..., notaire à Vichy, le 20 avril 1998, que lors de l'opération, Peter X...représentait la société Crown ; que, par ailleurs, Peter X..., le 27 novembre 1987, s'était présenté avec Frédérick

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997, puis ont demandé

initiales, soutient, qu'en réalité, la formation qui aurait dû être dispensée si l'intervention de la police n'avait interrompu la campagne d'inscription, était sérieuse et devait être dispensée par Frédéric

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997, puis ont demandé

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997 puis ont demandé

janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Crest à sa demande de copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'étude de faisabilité concernant la continuité douce sur le pont Frédéric

Frédéric X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 7 avril 1993, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 2 500 francs d'amende, a ordonné

Frédéric, - Z...

Renaud A... ont consenti un bail pour une durée de neuf ans, portant sur des bâtiments et des terres avec droit de chasse aux époux Y...; que, les 30 avril et 2 juin 1987, Jean-Christian X... et Frédéric

Frédéric, - Z... Fernand, - A...

Frédéric, contre l'arrêt n° 1378 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 20 décembre 2001, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 9 septembre 1997, qui, pour transport, détention, offre et emploi non autorisés de plants et herbe de cannabis, l'a condamné à