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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725a9cd5801467741f97e
4 décembre 1996
4 décembre 1996
par les premiers juges n'ayant fait que répéter ce que celle-ci leur avait dit, il s'avère que les déclarations de Vanessa Y... sont corroborées non seulement par les témoignages de Sophie M..., de Frédéric
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a39acdc6046d470204e7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Travaux d'installation d'équipements thermiques, photovoltaïques, de chauffages, de pompes à chaleur et les travaux de plomberie Inscrit au RCS sous le numéro 497 947 051 RCS PERPIGNAN.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6820
25 avril 2023
25 avril 2023
Compte tenu de la crise sanitaire, les salariés, y compris en période de canicule, devaient porter le masque malgré la chaleur élevée dans l'usine.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6822
25 avril 2023
25 avril 2023
Compte tenu de la crise sanitaire, les salariés, y compris en période de canicule, devaient porter le masque malgré la chaleur élevée dans l'usine.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df3
23 décembre 2014
23 décembre 2014
SA CA CONSUMER FINANCE Rue du Bois Sauvage-91038 EVRY CEDEX représentée par Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES, Me SCP MAXWELL-MAXWELL-BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEES
Source officielleChambre civile
659f964e3328fa00087a2548
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE Monsieur [W] [V] né le 08 Août 1977 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90225
6 février 2013
6 février 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 05728 Décision déférée à la Cour : jugement du 17 janvier 2011- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 08/ 04918 APPELANTS Monsieur Frédéric
Source officielleSociale A salle 3
62c52968a2c423637907976b
29 avril 2022
29 avril 2022
Catherine CAMUS DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Cécile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Annie SCHAF CODOGNET, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Marine CHOLLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162dcf9cadecb9ef7c7e024
30 mai 2012
30 mai 2012
MARCHETTO prise en la personne de son Président Ayant son siège social [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque B1055 Assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d0
23 janvier 2003
23 janvier 2003
Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour Assisté de Me Frédéric BRAZIER, avocat au barreau de LILLE SA LA R.
Source officielleChambre Civile 2
67115c88ffbc793219adcec9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de marque AUER ; que l’acquisition de la pompe à chaleur de marque DAIKIN, dont le demandeur se sert actuellement et dont le prix est quasiment deux fois supérieur à celui de la précédente pompe à chaleur
Source officielleRéférés civils
67eed050b848dd6814c5dcd1
1 avril 2025
1 avril 2025
ENEDIS dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Frédéric VACHERON de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
6274bca62799a9057d5dd0eb
3 mai 2022
3 mai 2022
au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Hervé DESCOTES, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Frédéric
Source officiellecr
613726a8cd58014677427783
1 mars 2006
1 mars 2006
procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne, en page 5, que le témoin Pierre Y... a été confronté avec les témoins Guy Z... et Frédéric
Source officiellecr
613724e3cd58014677419341
9 janvier 1990
9 janvier 1990
Frédéric, Z... Richard, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927fa
30 avril 2015
30 avril 2015
Frédéric X... avait connaissance des vices cachés affectant les blocs moteurs du navire ORION acquis par M. Louis Y... le 17 septembre 2009 ; En conséquence, CONDAMNER M. Frédéric X... à payer à M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ENTREPRISE GUY CHALLANCIN prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marine CHOLLET de la SELARL FRÉDÉRIC VERRA ET
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00734_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Y AC, la SAS B SASU, la SARL Vincent Rouzin, l'EURL Taxi Delatre Frédéric, M. E BP, la SARL Unipersonnelle PB Taxi, M. BX BY, la SARL Taxi Deshayes, M. AH BM, M. BX U, la SARL JL Taxi, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f778
22 mai 2012
22 mai 2012
Au fond, Cour d'Appel d'ANGERS, du 03 Janvier 2012, enregistrée sous le no 10/2387 requête en omission de statuer ARRÊT DU 22 Mai 2012 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur Hugues X... ... 49300 CHOLET
Source officiellechambre 1-12
69d0a870cdc6046d471178b3
27 janvier 2025
27 janvier 2025
barreau de Bordeaux et comparant par la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, agissant par Me Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : SARL DMC HABITAT, dont le siège social est 170 rue de Lorraine 49300 Cholet
Source officiellePage 13 sur 24