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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a7
2 juin 2015
née le 13 Janvier 1971 à TOULON ... 35450 LANDAVRAN Représentée par Me Justine AUBRY, de la SCP avocats LIBERTE GLON-GOBBE-BROUILLET-AUBRY, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Thierry
6253cd42bd3db21cbdd92c9e
5 janvier 2016
né le 15 Mars 1974 à BAYBURT (TURQUIE) ... 35770 VERN SUR SEICHE Représenté par Me Caroline GLON, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 6235
6253cdd1bd3db21cbdd9497a
8 juillet 2020
La caisse de crédit mutuel de Bastia, n'ont pris la peine de s'enquérir de sa nouvelle adresse, se contentant de renseignements glanés auprès du voisinage, dont il ressort qu'elle est «totalement inconnue
6253cc96bd3db21cbdd90977
3 septembre 2013
né le 05 Mai 1971 à RENNES ... 35520 MONTREUIL LE GAST Représenté par Me Arnaud COUSIN de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON,, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Nadine
6253cc9abd3db21cbdd90a66
17 septembre 2013
née le 11 Septembre 1972 à SAINT BRIEUC (22000) ... 29250 SIBIRIL ayant pour avocats : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, Me GLON, Plaidant, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
6253ccadbd3db21cbdd90e7b
7 janvier 2014
né le 10 Septembre 1954 à TREVES (Allemagne) ... 35590 L'HERMITAGE Représenté par Me Arnaud COUSIN de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000026562816
23 octobre 2012
doute sérieux quant à la légalité de la délibération ; Vu les observations, enregistrées le 15 octobre 2012, présentées pour la société RMC Découverte, dont le siège est situé 12, rue d'Oradour-sur-Glane
6253ccd2bd3db21cbdd915d6
13 mai 2014
RENNES INTIMÉ : Monsieur Mickaël Y... épouse X... né le 19 Juin 1974 à VANNES (56000) (56000) ... 35170 BRUZ Représenté par Me BOUZAN substituant Me Marie-Anne BRETON de la SCP BROUILLET/ GLON
6253cc50bd3db21cbdd8fbb8
10 septembre 2012
Me RATTAIRE (avocat au barreau de NANCY), substitué par Me GALLAIRE (avocat au barreau de NANCY) INTIMEE : SNC NUMERICABLE, prise en la personne de son représentant légal 26 Rue d'Oradour sur Glane
Chambre de la Proximité
6780b7b434dc79f9f06150a0
9 janvier 2025
APPELANT : Monsieur [V] [U] né le 16 Mai 1982 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN postulante de Me Caroline GLON
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210258
20 mai 2020
du véhicule automobile n'avait pas mis son clignotant et s'il l'a fait, c'était vraiment au dernier moment » ; que Monsieur G... a quant à lui exposé : « j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner
6253caf5bd3db21cbdd8c86f
1 octobre 2008
demeurant ...en haut 1752 VILLARS SUR GLANE (SUISSE), représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour, assistés de Maître Emmanuel BROCHIER, de Maître Emilie C...et de Maître Jean-Michel
6253ca5abd3db21cbdd8acc4
13 mars 2008
Y... se contentait de "glaner" des informations sur le client, il convient d'entériner le rapport et de condamner la société GYSS & GIUBILEI à payer à M.
6253cbe6bd3db21cbdd8e926
29 novembre 2011
née le 21 Avril 1964 à ISSY LES MOULINEAUX (92130) ... 22510 BREHAND représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me GLON, avocat INTIMÉ : Monsieur Fabrice Y...
6253cd24bd3db21cbdd92659
23 juillet 2015
.-87520 ORADOUR SUR GLANE représentée par Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 06 NOVEMBRE 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06450
16 décembre 2015
379, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'en application de l'article 379 du code de procédure pénale, Mme le président décerne acte à Maître Glon
6253cc74bd3db21cbdd90283
12 février 2013
né le 21 Novembre 1955 à SAINT CARNE ... 22130 PLANCOET Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Caroline GLON, avocat
2ème Chambre (JU)
DTA_2008962_20221020
20 octobre 2022
comparaison avec le local type n°112 C du procès-verbal des opérations de révision de la commune d'Issy-les-Moulineaux, correspondant à un immeuble de bureaux de 13 000 m² situé 26, rue d'Oradour-sur-Glane
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2402401_20250604
4 juin 2025
Mme A B, recrutée en qualité d'assistante d'enseignement artistique à compter du 1er septembre 2008 par la communauté de communes Vienne Glane devenue, par fusion en janvier 2016, la communauté de communes
Reconduite à la frontière
DTA_2500043_20250129
29 janvier 2025
E a précisé que ses publications n'étaient en fait que la reprise d'informations glanées sur internet et donc déjà rendues publiques et colportées par d'autres.
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