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343 résultats pour « Gloan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a7

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

née le 13 Janvier 1971 à TOULON ... 35450 LANDAVRAN Représentée par Me Justine AUBRY, de la SCP avocats LIBERTE GLON-GOBBE-BROUILLET-AUBRY, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9e

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

né le 15 Mars 1974 à BAYBURT (TURQUIE) ... 35770 VERN SUR SEICHE Représenté par Me Caroline GLON, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 6235

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9497a

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

La caisse de crédit mutuel de Bastia, n'ont pris la peine de s'enquérir de sa nouvelle adresse, se contentant de renseignements glanés auprès du voisinage, dont il ressort qu'elle est «totalement inconnue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90977

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

né le 05 Mai 1971 à RENNES ... 35520 MONTREUIL LE GAST Représenté par Me Arnaud COUSIN de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON,, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a66

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

née le 11 Septembre 1972 à SAINT BRIEUC (22000) ... 29250 SIBIRIL ayant pour avocats : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, Me GLON, Plaidant, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7b

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

né le 10 Septembre 1954 à TREVES (Allemagne) ... 35590 L'HERMITAGE Représenté par Me Arnaud COUSIN de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026562816

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

doute sérieux quant à la légalité de la délibération ; Vu les observations, enregistrées le 15 octobre 2012, présentées pour la société RMC Découverte, dont le siège est situé 12, rue d'Oradour-sur-Glane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915d6

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

RENNES INTIMÉ : Monsieur Mickaël Y... épouse X... né le 19 Juin 1974 à VANNES (56000) (56000) ... 35170 BRUZ Représenté par Me BOUZAN substituant Me Marie-Anne BRETON de la SCP BROUILLET/ GLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbb8

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

Me RATTAIRE (avocat au barreau de NANCY), substitué par Me GALLAIRE (avocat au barreau de NANCY) INTIMEE : SNC NUMERICABLE, prise en la personne de son représentant légal 26 Rue d'Oradour sur Glane

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6780b7b434dc79f9f06150a0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

APPELANT : Monsieur [V] [U] né le 16 Mai 1982 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN postulante de Me Caroline GLON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210258

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

du véhicule automobile n'avait pas mis son clignotant et s'il l'a fait, c'était vraiment au dernier moment » ; que Monsieur G... a quant à lui exposé : « j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c86f

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

demeurant ...en haut 1752 VILLARS SUR GLANE (SUISSE), représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour, assistés de Maître Emmanuel BROCHIER, de Maître Emilie C...et de Maître Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acc4

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Y... se contentait de "glaner" des informations sur le client, il convient d'entériner le rapport et de condamner la société GYSS & GIUBILEI à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e926

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

née le 21 Avril 1964 à ISSY LES MOULINEAUX (92130) ... 22510 BREHAND représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me GLON, avocat INTIMÉ : Monsieur Fabrice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92659

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

.-87520 ORADOUR SUR GLANE représentée par Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 06 NOVEMBRE 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06450

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

379, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'en application de l'article 379 du code de procédure pénale, Mme le président décerne acte à Maître Glon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90283

Appel

12 février 2013

12 février 2013

né le 21 Novembre 1955 à SAINT CARNE ... 22130 PLANCOET Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Caroline GLON, avocat

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2008962_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

comparaison avec le local type n°112 C du procès-verbal des opérations de révision de la commune d'Issy-les-Moulineaux, correspondant à un immeuble de bureaux de 13 000 m² situé 26, rue d'Oradour-sur-Glane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2402401_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Mme A B, recrutée en qualité d'assistante d'enseignement artistique à compter du 1er septembre 2008 par la communauté de communes Vienne Glane devenue, par fusion en janvier 2016, la communauté de communes

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500043_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

E a précisé que ses publications n'étaient en fait que la reprise d'informations glanées sur internet et donc déjà rendues publiques et colportées par d'autres.

Source officielle

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