N° RG 22/06902 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7DM N° minute : 24/ du 11 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [F] C/ [C] IFPA Copie exécutoire délivrée à Me Isabelle FENIOU-PIGANIOL Me Hélène

SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES ET : 1o- SAS EVEHA ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 24 AVENUE DES BENEDICTINS 87000 LIMOGES Défenderesse au référé, Représentée par Maître Hélène

En effet, comme cela été énoncé aux points 69 à 71 de cet arrêt : - il résulte des échanges intervenus entre M. [W] et M.

copie exécutoire à Me Alice ARCHENOUL Me Chrystelle ARNAULT Me Marie-hélène BOEFFARD Me Jérôme COUTELIER-TAFANI 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me

Représenté par Me Marie-Hélène Y..., avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Raphaël Z..., avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame C...

Basse-Terre, D'autre part, L'autorité administrative, le Préfet de la région Guadeloupe, régulièrement convoquée, le 1er avril 2026, par courriel, Le ministère public, représenté par Madame Hélène

Basse-Terre, D'autre part, L'autorité administrative, le Préfet de la région Guadeloupe, régulièrement convoquée, le 1er avril 2026, par courriel, Le ministère public, représenté par Madame Hélène

Basse-Terre, D'autre part, L'autorité administrative, le Préfet de la région Guadeloupe, régulièrement convoquée, le 1er avril 2026, par courriel, Le ministère public, représenté par Madame Hélène

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Elysabeth Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Sybille Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Hélène

BARTHELEMY-GRIÑO [Adresse 10] [Localité 13] Compagnie d’assurance MAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 15] représentées par Maître Hélène CHAUVEL de la SELARL SELARL CHAUVEL GICQUEL Société d’Avocats

la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Fondation des orphelins apprentis d'Auteuil, dont le siège est 40, rue de la Fontaine, 75016 Paris, 2 / de Mme Hélène

anciennement dénommée compagnie Locamic, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de Mme Hélène

Paris, 3 avril 2014), que la société Financière Teychené (la société Teychené), qui a pour activité l'acquisition de droits immobiliers en vue de les louer, a conclu, le 3 octobre 2008, un contrat d'échange

Font également l'objet du privilège légal les courriels échangés entre dirigeants et salariés des sociétés-clientes et les avocats.

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène

d'établissement COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE BANQUE [O] GV/MS Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Grosse délivrée à Me Laetitia DAURIAC, Me Hélène

L'échange intervenu par mail entre la S.A.S.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTES : Mme Marie Hélène X...

JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Monsieur William CRAWFORD, juge placé Magistrat rédacteur :