CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 672 résultats pour « Hadji »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205000

Admin. suprême

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Dashnor ZIU 1972 Albanais Xanthippi MOISIDOY et Christos LAMPAKIS   Nauplie   Corfou 03/11/2006-date non précisée en décembre 2007   Date non précisée au début de l’année 2008 3 4417/18 Haddaji

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce9

Appel

31 juillet 2017

31 juillet 2017

- assisté de Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2503102_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Haji Kasem, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2506051_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Haji Kasem, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2506137_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Haji Kasem de la somme de 700 euros, hors taxe.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2520126_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Me Hajji d’une somme de 1000 euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02684

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Ali Hadj Z... que celui-ci a réalisé : 251,29 heures supplémentaires en 2008 ; 571,92 heures supplémentaires en 2009 ; 571,92 heures supplémentaires en 2010 ; 548,59 heures supplémentaires en 2011 soit

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201661_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 23 septembre 2022, Mme B D née A, représentée par Me Ben Hadj Younès, demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
CC

cr

énature en le tronquant l'aveu ainsi relevéc/Mohamed X

613725bacd5801467742013f

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Hadj, demeurant à Cologne (Allemagne) qui n'avait pas fait de déclaration d'importation" et déclarait être chargé de passer les "commandes" sur instructions de son père, sans qu'il soit prévu qu'il signe

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007964510

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Hadj Y..., demeurant chez Mme Fatma X..., ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008113050

Admin. suprême

3 juillet 2002

3 juillet 2002

Hadj X... ; Vu la requête, enregistrée le 18 décembre 2000 au greffe du tribunal administratif de Nantes, présenté par M. X..., ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007967333

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

El Hadi Y... demeurant 10/3 rue de la Somme à Lille (59000) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91982

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

Hadj Y... Avocat plaidant, Maître Edith A..., AVocat au Barreau de LIMOGES C/ Mme Nafissa X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101095

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

X... était bien l'arrière-arrière-petit-fils de Rabah Ben Saïd Oul-Hadj Y... ; qu'en effet il y avait lieu de relever que l'acte présenté comme un « extrait du registre matrice » n° 394 concernant Rabah

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f0413bcdc6046d47cca91d

Appel

26 avril 2026

26 avril 2026

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Karima HAJJI

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69005c1d2481d356bd1701e6

Appel

26 octobre 2025

26 octobre 2025

2) LE PREFET DU FINISTERE INTIMÉ : Monsieur X se disant [T] [J] né le 14 août 2007 à [Localité 2] (algerie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Maître Karima HAJJI

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69994d29cdc6046d473287b0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

non pénitentiaires pour un délai maximum de trente jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 12 janvier 2026 à par Monsieur X se disant [C] [K] [W] ; Après avoir entendu : - Maître HAJJI

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6878846963001e49f9f26ac1

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

pénitentiaires pour un délai maximum de trente jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 15 juillet 2025 à 08h43 par Monsieur X se disant [I] [X] ; Après avoir entendu Maître Karima HAJJI

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

689acbdb8a5703d75a66856f

Appel

10 août 2025

10 août 2025

30 mai 1977 à [Localité 2] (MAROC), de nationalité marocaine libre, demeurant [Adresse 1] convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 3], non comparant, représenté par Maître Karima HAJJI

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

689acbe08a5703d75a668573

Appel

10 août 2025

10 août 2025

Localité 2] (GUINÉE), de nationalité guinéenne ayant pour alias : [V] [O] libre, [Adresse 1] convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 5], non comparant, représenté par Maître Karima HAJJI

Source officielle

Page 13 sur 134

← PrécédentSuivant →