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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2301403_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301899_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301966_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305728_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - et les conclusions de M. Met, rapporteur public.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210117
11 février 2016
11 février 2016
d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Imprimerie Maurice Hery-Jean
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206065_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300259_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère Chambre civile
6528df1caaebb88318fda461
11 octobre 2023
11 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 8] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 23/00301 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HEWY La S.A.S.
Source officielleService de proximité
677d8ef5b032d83cfd3ea0e5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 15 Octobre 2024 par Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008018799
27 juillet 2001
27 juillet 2001
HEDDI le visa qu'elle sollicitait, le consul général de France à Fès s'est fondé sur le fait que Mlle X... a interrompu ses études il y a plus de onze ans pour mener des activités ou suivre des formations
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507589_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
M’hedi B... et Mme A...
Source officielleciv2
613720b1cd580146773ed96a
13 mai 1987
13 mai 1987
Hendy, avocat général, que la cause lui avait été communiquée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que pour ordonner
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007662435
10 février 1978
10 février 1978
JUILLET ET LE 17 NOVEMBRE 1976 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT EN DATE DU 9 JUILLET 1976 ET PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG A DECIDE, A LA DEMANDE DU SIEUR HEY
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:487867.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 8 juin 2023 par lequel la directrice générale de l'agence régionale de santé de la Guyane a placé l'institut médico-éducatif départemental Léopold Héder
Source officiellecr
édure suiviec/Hedi X
61372599cd5801467741f165
26 février 1998
26 février 1998
LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SALEM Bennour, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Hedi
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3d1ccdc6046d471f5d17
13 avril 2026
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 13 Avril 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier lors de l’audience
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3ce0cdc6046d471f58b9
13 avril 2026
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 13 Avril 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame LAFONT, lors
Source officielleService de proximité
686c219cdd7001754d61f939
2 juillet 2025
2 juillet 2025
l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 02 Juillet 2025 par Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officielleService de proximité
6a0f6d12cdc6046d477db862
18 mai 2026
18 mai 2026
Madame [B] [G] épouse [V] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] non comparante, ni représentée A l’audience publique tenue le 18 Mai 2026, Le tribunal composé de : Président : Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officielleService de proximité
6a0f6d14cdc6046d477db8a0
18 mai 2026
18 mai 2026
Madame [Q] [U] épouse [W] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] non comparante, ni représentée A l’audience publique tenue le 18 Mai 2026, Le tribunal composé de : Président : Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
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