Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société Henri Maire, les conclusions de M.

Henri A..., demeurant ..., 2 / de la société Le Machon d'Henri, dont le siège est ..., 3 / de Mme Martine X..., divorcée Y..., demeurant ..., 4 / de la société Le Bistrot d'Henri, dont le siège

HENRI , SON MARI, ET LA DELIBERATION PRISE PAR LE CONSEIL DE FAMILLE DU Z... X...

HENRI SAMAK AUDIT ' RECRUTEMENT - NEGOCIATIONS C/ [J] [Y] ...

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02981 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOCP MINUTE N° NAC : 14T

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02980 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOCB MINUTE N° NAC : 14T

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André, Henry A..., demeurant ...

Maurice X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande en décharge des cotisations

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, HENRI Y...

non-garantie par elle invoquée ; "aux motifs que si le contrat mentionne que le conducteur habituel est le souscripteur, par contre, il convient en effet de remarquer que sur la proposition signée par Henri

Henri Z... 63540 ROMAGNAT Représentée par Me Sébastien RAHON (avoué à la Cour) Plaidant par Me Lionel A... (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANTE ET : M.

code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile) PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Dossier N° RG 24/00396 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIXI Le 15 Juillet 2024 Devant Nous, Henry

Henri Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

) ; Considérant que M. et Mme Henri A et M.

Henri X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes respectives de M.

(HENRI) ; 2° LE CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES A TOULOUSE, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, EN DATE DU 3 JANVIER 1968, QUI A PRONONCE LA RELAXE DE Y...

Henri XG..., demeurant ..., 4 / de M. René N..., demeurant ..., 5 / de M. Daniel XP..., demeurant 10, cheminement A. Messager, 31100 Toulouse, 6 / de M.

administratifs de Montpellier, Nîmes et Toulouse.