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1 629 résultats pour « Juan PROSPER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372195cd580146773f4fce

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

: Sur le pourvoi formé par la société Poids lourds fontenaisiens, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., à Fontenay-le-Comte (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin

Source officielle

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CC

civ2

61372342cd58014677407766

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

Prosper, Joachim, Gabriel Z..., demeurant 97136 Terre-de-Bas (Les Saintes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1 / de M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2521528_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2310800_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Mme B, attachée territoriale, a été recrutée le 1er juin 2023 pour occuper les fonctions de chef de projet " politique de la ville " par la commune de Sarcelles.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308044_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 juin 2023, M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2409032_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : M. d'Argenson, président, M. Prost, premier conseiller, M. Robert, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2528456_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

du 14 juin 2024.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2320594_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par un arrêté du 7 juillet 2023, le directeur général des finances publiques l’a radié des cadres pour abandon de poste à compter du 23 juin 2023. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509802_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

A B, ressortissant algérien né le 19 juin 1978, fait valoir qu'il est entré sur le territoire français le 11 juin 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501504_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 6 juin 2015, M. B... a été interpellé et placé en retenue.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a210f02cdc6046d4709b6ea

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

DBVB-V-B7I-BM2SJ Ordonnance n° 2026/M125 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Isabelle MIQUEL, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Ségolène PROST

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2516891_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juin 2025, M. A...

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2522936_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Il a demandé, le 18 juin 2025, son admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2522986_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Il a demandé, le 30 juin 2025, un titre de séjour portant la mention « salarié ».

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2209721_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207865_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207868_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2022, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003031_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Prost, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1916076_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juin 2019 au greffe du Tribunal administratif de Montreuil, la société GEC INGENIERIE, représentée par Me Granger, avocat, demande à ce Tribunal

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000751_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Prost, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle