transbordait dans une camionnette des mannes contenant 1 654 kgs de bulots après avoir chargé un autre véhicule de 600 kg de ces mêmes coquillages, soit un total de 2 254 kg ainsi livrés à la SARL Kermarée

X... ni a fortiori que cette formation qui, si l'on se reporte aux feuilles de présence, aurait eu lieu au campus Kerlann Bruz, lui a été effectivement dispensée.

D'autre part, l'unité foncière du requérant, qui est partiellement boisée, en particulier la parcelle n° 220 accueillant une ripisylve, est implantée entre deux cours d'eau, le Seebach au sud-ouest et le Kerbach

, Juge des contentieux de la protection et Valérie DUFOUR, Greffier DEMANDEUR: La CAISSE DE [Localité 3] MUTUEL DE [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sabrina KERGALL

[Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Charles-édouard BRAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J0082 JUGE : Madame Noémie KERBRAT, Juge de l’Exécution par délégation du Président

aux droits de la société FINAREF RCS DE [Localité 1] N° B 488 825 217 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cédric KLEIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1312 JUGE : Madame Noémie KERBRAT

062 663 Prise en sa qualité d’assureur de la société [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Delphine ABERLEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0325 JUGE : Madame Noémie KERBRAT

A..., représenté par Me Kerbrat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521- 1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet 2022 par lequel la maire de la commune d'Auray l'a mise en demeure de supprimer le dispositif publicitaire implanté à Kerfontaine, dans la zone d'activité de Kerbois

BELIZE sous le N° 137327 Elisant domicile chez Maître Jacques BOUYSSOU [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacques BOUYSSOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0126 JUGE : Madame Noémie KERBRAT

10 Avril 2025, le jugement suivant Après que la cause eût été débattue à l’audience publique à Juge Unique du 13 Février 2025, devant : Madame Joëlle TARRISSE , Juge Assistée de Madame Marianne KERBRAT

COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOLENNELLE SOCIALEGROSSES leà Me GLORIEUX-KERGALL SCP DAVETTE VILLENEUVE ETC Madame la Procureure Générale Monsieur le bâtonnier de l'Ordre des AvocatsCOPIES leà Maître X.

Représentés tous deux par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistés sur l'audience par Me Martine-marie KERLANN

[Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet PLISSON IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1465 JUGE : Madame Noémie KERBRAT

grève concernant les éducateurs des activités physiques et sportives et agents des piscines de la communauté d’agglomération Quimper Bretagne Occidentale travaillant sur les piscines d’Aquarive et de Kerlan

Jean-Yves Kerbrat, demeurant à Brest (Finistère), 5, rue Pierre Mac Orlan, 59 / M. Jean Helies, demeurant à Plouguin (Finistère), Kerherhal, 60 / M.

11/ 01/ 2013 ARRÊT No 2013/ 2 NoRG : 12/ 00076 ST/ JC Décision déférée du 03 Avril 2012- Juge des enfants de CASTRES-211. 0090 Gwenola KERBAOL Jean-Jacques X... C/ Bettina X...

01/ 03/ 2013 ARRÊT No 2013/ 32 NoRG : 12/ 00104 ST/ JC Décision déférée du 21 Mai 2012- Juge des enfants de CASTRES- Gwenola KERBAOL Odile Y...NEE Z...