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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Monsieur LEROUX a constaté la présence et l'identité des prévenus à l'exception de E...Dragan représenté par son conseil et de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce4a
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Venant aux droits de la SAS SOCIETE D'ORFEVRERIE DE SAINT DENIS (SOSD) Route de Duclair 76480 YAINVILLE Représentée par Me Laurent CARRIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P.221 substitué par Me LEROY
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd3998d94396a245e173b9
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Georges LEROUX, Président de chambre, et par Madame Brigitte ALARCON, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92047
19 février 2015
19 février 2015
ARRÊT DU 19 FEVRIER 2015 APPELANTE : SARL INDIANS COLORS Centre Commercial Grand'Angles Avenue de Tavel 30133 LES ANGLES Représentée par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN/LEVY-LEROY-MAZARIAN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-N3EX S.A.S. A.I.D.Dc/SAS AQUITAINE INVESTISSEMENT SOLAIRE
67f0bdf22b128a29976856c8
4 avril 2025
4 avril 2025
demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ ES : SAS AQUITAINE INVESTISSEMENT SOLAIRE prise en la personne
Source officielle16e chambre
5fd9cc42bfa85d058e0819b3
21 novembre 2019
21 novembre 2019
le 14 Juin 2017 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 1 N° RG : 15/02450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21/11/2019 à : Me Marie pierre LEFOUR
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Patrick D..., de deux moniteurs-éducateurs, MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01000
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Richard, conseiller hors hiérarchie, faisant fonction de président, de Mme Prigent et de Mme Leroy, conseillers, qui en ont délibéré, et qu'il a été signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d8
25 février 2008
25 février 2008
D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 25 FEVRIER 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 01 Octobre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE- MEZIERES, Monsieur Patrick
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C
6690c73b0d808eb34e4554be
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GECA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] absente représentée par Me Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D'AVOCATS INTER-BARREAUX
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
688c4f3329d40d57a3e55327
31 juillet 2025
31 juillet 2025
20 juin 2025, à : Madame [N] [Z] épouse [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [H] [Z] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentées par Me Clémence LEROY-MAUBARET
Source officielle5ème Chambre
DTA_2215129_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de Me Leroy, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35a
8 juillet 2008
8 juillet 2008
TOURNES 08014 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES CEDEX Représentée par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉ : Monsieur Didier X... ... 08090 HOULDIZY Représenté par la SCP LEDOUX-FERRI-YAHIAOUI-RIOU-JACQUES
Source officielleService des référés
66883a10342d338c20d31624
3 juillet 2024
3 juillet 2024
qualité d’assureur de la société GESYS INGENIERIE Sis [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] (BELGIQUE) pris en sa succursale en France [Adresse 31] [Adresse 31] [Localité 24] représentée par Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd14
16 août 2012
16 août 2012
Patrick B... né le 17 Juillet 1973 à TOULOUSE (31000) Mme Marjorie C... épouse B... née le 28 Décembre 1975 à TOULOUSE (31000) demeurant ensemble au...-...
Source officielleRéférés expertises
66335af4c0d3e3fe99cada36
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] [B] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. PHOEBUS S.A.S. A.I.D.Dc/SAS AQUITAINE INVESTISSEMENT SOLAIRE
671b35522edfb0b58c05eac7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
A.I.D.D. agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absentes représentée par Me Patrick TRASSARD membre de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200179
5 février 2015
5 février 2015
Patrick et Olivier X..., ayants droit de Guy X..., ainsi que les mineurs Léa, Camille et Sterenn X..., représentés par leurs parents respectifs (les consorts X...), ont saisi le Fonds d'indemnisation des
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200373
22 mars 2018
22 mars 2018
Leroy, domiciliée [...] , 69°/ M. Damien HHH..., domicilié [...] , 70°/ M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b3e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Céline DAZZAN, Président de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Mme Patricia GRASSO, Magistrat
Source officiellePage 13 sur 25
LEROUX, Patrick
28/12/2025
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Leroux, Stéphane Patrick François
14/09/2025
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Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée PATRICK LEROUX
20/07/2025
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KILINC-LEROUX, Adem, Brian, Patrick, Mustapha
22/04/2025
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PATRICK LEROUX
18/04/2025
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