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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500085_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300438_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300484_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300306_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Lancelot, juge des référés, - et les observations de Me Lewis et Me Salamon, représentant M.

Source officielle
CC

civ3

61372442cd58014677413fdf

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Z... à payer aux consorts Y... la somme de 1 900 euros et à la SCP Le Gluher-Guélard-Lancelot la somme de 1 900 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2209563_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

C A B, représenté par Me Lancelot, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 5 000 euros en réparation des préjudices résultant de son absence de relogement ; 2°) de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501634_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

l'académie de Créteil a expressément rejeté sa demande d'annulation de la sanction d'exclusion définitive sans sursis prononcée à son encontre le 18 novembre 2024 par le conseil de discipline du lycée Langevin

Source officielle
TA

1ère Chambre

é les demandes de récusation de Mme B forméesc/M. Lancelot

DTA_2200089_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Lancelot, rapporteur public, M. de Palmaert, rapporteur et M. Phulpin, rapporteur public. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2419287_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, Mme B D A, représentée par Me Lancelot, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 15 000 euros

Source officielle
CA

3ème chambre famille

69d73fa8cdc6046d479bc872

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Février 2026, Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-catherine VIENS de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Claire LANGEVIN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049896179

—

1 février 2024

1 février 2024

ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LANCEL

Source officielle
CC

civ2

61372135cd580146773f1e0d

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Serre, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1990 par le tribunal d'instance de Bergerac, en matière électorale, au profit de Mme Nathalie X..., demeurant à Lalinde (Dordogne), avenue Paul Langevin

Source officielle
CC

civ3

6137220bcd580146773f9c42

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Louis X..., gérant de la SCI La Gratusse, dont le siège social est à Lalinde (Dordogne), avenue Paul Langevin, en cassation d'une ordonnance rendue le 24 novembre 1992 par le juge de l'expropriation du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205177_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

B A, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler sa candidature et sa permutation à l'école élémentaire Langevin Wallon.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2500402_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Lancelot - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500625_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme H...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300637_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300734_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de M. K, représentant les requérants, et de Me Chalvin, avocate de la SCI Ti Madiba 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600056_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Lancelot, juge des référés, - et les observations de Mme C..., assistée de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400460_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de M.

Source officielle

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