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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615562
9 novembre 1977
9 novembre 1977
DEMEURANT 12 RESIDENCE ELYSEES 1 A LA CELLE-SAINT-CLOUD, AGISSANT AU NOM DES HERITIERS DE LA DAME MICHELINE Z..., LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 2 JUIN 1976
Source officiellesoc
61372353cd58014677408515
5 mai 1999
5 mai 1999
X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Manufacture Michelin, les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301597_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
La SAS Cabinet Michelon demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100021
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Alfred X... et Mme Micheline Y... avaient choisi le régime matrimonial de la séparation de biens, que Mme Micheline Y... disposait de revenus supérieurs à ceux de M.
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b36
7 juin 1988
7 juin 1988
Goodrich), titulaire du brevet n° 1 139 418 délivré le 11 février 1957 et relatif à la production de polymères et de copolymères d'hydrocarbures polyoléfines, a demandé la condamnation de la société Michelin
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
: 06 / 02423 Jugement du 14 Novembre 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 4505 ARRET DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANTES : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
activité au sein de la MFP Michelin.
Source officielleRéférés
62ef55527d44b005d42f7388
5 août 2022
5 août 2022
La S.C.I BV MICHELET demande : - de débouter M. [Y] [V] et Mme [E] [V] leur demande d'arrêt d'exécution provisoire de la décision déférée, - de condamner M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01445_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Cabinet Michelon est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
été déboutée d'une demande en paiement dirigéec/René X
6253cad6bd3db21cbdd8c43f
13 juin 2008
13 juin 2008
.) - RG no 04/16822 APPELANTE Madame Micheline X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ee
20 avril 2012
20 avril 2012
PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par conclusion du 3 février 2012, Micheline X...demande qu'il lui soit donnée acte de son désistement d'appel.
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f63d0
29 janvier 1992
29 janvier 1992
(Puy-de-Dôme), 2°/ de la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est ...
Source officiellesoc
61372144cd580146773f2620
27 juin 1990
27 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat autonome des établissements MICHELIN, SAM, dont le siège est ZI, N° ..., Joué Les Tours (Indre), pris
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c51739
26 septembre 1989
26 septembre 1989
Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 octobre 1987) que, la société Michelin dont le principal établissement est situé à Clermont-Ferrand, a créé d'autres établissements
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b38
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Yusuf X... a été embauché par la société Manufacture Française des Pneumatiques Michelin le 25 janvier 1978.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02432
27 novembre 2007
27 novembre 2007
X..., avec le syndicat Sud Michelin, a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande de dommages et intérêts ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Monsieur Gaston X... ... 27480 LE TRONQUAY représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Céline GRUAU, avocat au Barreau d'EVREUX DÉFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91ce8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La société Michelin soutient encore que M.
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb4c
14 décembre 1988
14 décembre 1988
sanitaires et sociales du Centre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1986 par la cour d'appel de Bourges (2ème chambre), dans l'affaire opposant : - la manufacture des Pneumatiques Michelin
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007926139
17 mars 1997
17 mars 1997
CLINIQUE MICHELET, dont le siège social est ... (42026), représentée par la société d'avocats Musset-de Berail, 37, place Bellecour à Lyon (69002) où elle a fait élection de domicile ; la S.A.
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