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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...
Source officielleRéféré
S.A.R.L. ESPRIT BOIS 21c/Mutuelle AUXILIAIRE
67004f50c34eb4cc857da4c1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ESPRIT BOIS 21 c/ Mutuelle AUXILIAIRE N° RG 24/00376 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMFV Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Nicolas PANIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91100
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société JCDecaux, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Oxialive, ayant la SCP Nicolaÿ
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402321_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2025, la commune de Monteux, représentée par Nicolas Hecquet, conclut au non-lieu à statuer et au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edbc
22 novembre 2011
22 novembre 2011
APPELANTE : SAS ITEE FLUIDES représentée par ses dirigeants légaux 242 Impasse des Prairies ZI Nord 69400 ARNAS représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502227_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
W... domicilié 25 rue Saint Nicolas à Nesle (80190) ; Parcelle cadastrée section ZB n°16 située Au Bois de Rouy, appartenant à : M. A... E...
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2200696_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
procédure suivante : Par une décision du 2 février 2022, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, saisi d'un pourvoi présenté par l'organisme de gestion de l'école catholique Ecole et Collège Saint-Nicolas
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
631834de0876004f131a6075
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 POSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431064d28558704f52e6981
7 avril 2023
7 avril 2023
[X] a pris en charge le magasin Nicolas situé [Adresse 6].
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
66fae669eba4cad0b3618d04
2 avril 2024
2 avril 2024
TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 4] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01196 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSJ4 Minute
Source officielleciv2
613720decd580146773ef14e
27 février 1989
27 février 1989
cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal de Cahors, en matière électorale au profit de : 1°) Monsieur BACH Jean-Luc, demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 2°) Madame BACH Nicole
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936272
27 juillet 2009
27 juillet 2009
par la liste Ensemble pour agir portaient la mention votez et appelez à voter sans rature et sans panachage ; que ces tracts précisaient que l'objectif était d'éviter toute instabilité préjudiciable au bon
Source officiellecr
613725cecd58014677420a83
3 février 1998
3 février 1998
formée par le FAF-PMI, partiellement irrecevable l'appel formé par Nathalie X..., s'est déclaré incompétente pour statuer sur la demande reconventionnelle de cette dernière, et a condamné le FAF-PMI et Nicole
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
62849085498a54057d102f15
17 mai 2022
17 mai 2022
François BOUYX, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccae
1 décembre 2008
1 décembre 2008
RG N : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a2
15 septembre 2008
15 septembre 2008
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Béatrice DUBREUIL du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Nicole Z... divorcée X... ... 45170 NEUVILLE AUX BOIS Représentée
Source officielleciv1
613722becd58014677400eb4
10 décembre 1996
10 décembre 1996
caution solidaire des emprunteurs afin de garantir le remboursement du prêt; qu'à la suite de la défaillance de ces derniers, la Caisse a assigné les consorts Z..., pris en leur qualité d'héritier de Nicolas
Source officielleciv2
êt d'avoir débouté M. X... de sa demande, en tant que dirigéec/Nicolas Z
61372301cd580146774043d7
1 avril 1998
1 avril 1998
Nicolas Z..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 5 mars 1998, où
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b8b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
2001 RG : 199903025 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SARL DARGAUD représentée par Me Jean-Baptiste WECKERLIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Nicolas
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03956_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède que les requêtes d'appel de la société Etablissements Nicolas sont manifestement dépourvues de fondement.
Source officiellePage 13 sur 586