), ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., 2°/ Madame Maria Y..., veuve Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., entrée 9, "Le Parc Vigier", 3°/ Madame Raoul X..., née Denyse, Palmyre

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Palmira X... de sa demande tendant au paiement de dommages-intérêts pour licenciement nul.

ont fait l'avance, M. et Mme [H] ont, par acte délivré le 27 décembre 2024, assigné la Matmut en référé 'en paiement des sommes de 3'900 euros correspondant à la facture de la fourniture d'une porte palière

LA PALMERAIE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Charles ABECASSIS, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.A.S.

cliente n'entendait pas déférer à la mise en demeure, l'estimant non fondée; qu'il relève enfin que la présence de la "SCPI Corum Convictions 6,30%" sur le site internet www.primaliance.com dans le "Palmarès

PALMARO, PRESIDENT, PISTOLESI, PASTOR ET PANZETTA, A VIDE SON DELIBERE DE L'AUDIENCE DU 23 NOVEMBRE 1966 OU AVAIENT LIEU LES DEBATS ; QUE LE JUGEMENT NE COMPORTE AUCUNE MENTION RELATIVE A LA COMPOSITION

[S] [E] Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Edgard PALLIERES, Magistrat chargé de

peut être considérée comme donnant pratiquement sur l'extérieur ; l'enveloppe de l'immeuble du point de vue thermique est constituée par les couloirs et les portes palières ; les portes répondent à des

d'organisation des compétitions de la Ligue de football professionnel a homologué le classement final du championnat de France professionnel de première division pour la saison 2006-2007 et a établi le palmarès

X..., consistant en la suppression de l'actuelle porte palière et en la création de deux portes simples de 80 cm de largeur : que, si l'expert estime réalisables de tels travaux, tels que préconisés par

association soumise à la loi du 1er juillet 1901, agissant en la personne du Directeur de l'AGS, O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Edgard PALLIERES

procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [O] [I] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] (69) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Géraldine PALOMARES

rendu le 21 avril 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige l'opposant au syndicat secondaire des copropriétaires de la copropriété du bâtiment B de la résidence La Palmeraie

de 1.913.600 francs, soit supérieur au montant total des honoraires prévus ; que la caisse régionale de crédit agricole ne pouvait se contenter de la mention « bon à payer » apposée par la SCI La Palmeraie

, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières

X... de leurs demandes, l'arrêt, après avoir énoncé que l'ascenseur avait été l'instrument du dommage, relève qu'il est impossible que la porte palière s'ouvre par une simple pression sur le bouton d'appel

Madame [E] [T] née le 11 Juillet 1975 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane THOMANN, avocat au barreau de MULHOUSE Nous, Edgard PALLIERES

Madame [L] [S] née le 23 Août 1986 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphane THOMANN, avocat au barreau de MULHOUSE Nous, Edgard PALLIERES