CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

316 résultats pour « Papazian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2006247_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 septembre 2020 et 2 septembre 2022, la société Brezillon, représentée par Me Papazian (SCP Hourblin Papazian), demande au tribunal, dans le dernier état

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Philippe Jean [P] SERVALLI, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par SCP HOURBLIN PAPAZIAN [Adresse 3] [Courriel 1] et par Me Claude VAILLANT [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : SAS SOCIETE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce54b3cdc6046d47da1c77

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

INITIUM, dont le siège social est 253 rue Saint Honoré 75001 Paris - RCS de Paris 827 483 439 Partie défenderesse : assistée de Me Jean-Marc Boccara et comparant par la Scp Véronique Hourblin Mariam Papazian

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81724cdc6046d4713fe71

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 11 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS DECORATION DE SOUSA FRERES [Adresse 1] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdb6dcc9378dd4c19e608be

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

: SAS GROUPEMENT DISTRIBUTION ALIMENTAIRE ayant son siège social : [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Véronique HOURBLIN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927dd

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

un montant de : 625, 56 euros -honoraires de Me Costa pour un montant de : 550, 00 euros -facture réglée à la société LCA pour un montant de : 6. 683, 42 euros, - ticket de caisse de la papeterie Papazian

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1204JUD006039500

Admin. suprême

4 décembre 2007

4 décembre 2007

En l'affaire Papalia c. Italie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   M me   F. Tulkens, présidente,   MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91449

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

ou l'un ou l'autre gérants de plusieurs sociétés, dont ils sont les actionnaires uniques à 50 % chacun de la société mère (COFIJAZE), laquelle détient les parts de ses filiales ; que si la société PALAZIA

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98f2

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Françoise, Xavier de H... de Nanteuil, épouse Levêque de Vilmorin, demeurant à Verrières-le-Buisson (Essonne), ..., 13 / de Mme B..., Odile, Baudoin, Marie, Josèphe de H... de Nanteuil, épouse Papeians

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032500295080485ba25548a

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

droit étranger ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] (PAYS-BAS) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Mariam PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63b7cd196b63637c907b7c61

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de PARIS APPELANTS Madame [V] [F] [Adresse 6] [Localité 9] Madame [C] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [H] [F] [Adresse 1] [Localité 10] Tous représentés par Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e80fbbcdc6046d47138cee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

avenue Victor Hugo 94120 FONTENAY SOUS BOIS et par Me Geneviève SROUSSI 5 rue Lincoln 75008 PARIS DEFENDEUR SAS VFS FINANCE FRANCE 99 route de Lyon 69800 Saint-Priest comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

680141e670f05fda0a954be9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

SHUN JI [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mariam PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS - J017 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Monsieur UBERTI-SORIN, juge de l’exécution, Assisté de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500883_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

tous les nouveaux aménagements en cause sont prévus en zone non constructible ; enfin, par un arrêté de novembre 2024, le préfet a délimité le domaine public maritime ; - les observations de Me Paladian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

62c67c79ca9bf263790308f0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ATI-INTERCO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anahid PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R108 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2022, en audience

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01413_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

C, de Me Brutinel, pour la société Bouygues Energies et Services, de Me Gasior, pour la société AIC Bat, et de Me Papazian substituant Me Prevost, pour la société TPF Ingénierie.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e14e0040aa3735bde3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BREZILLON [Adresse 3] [Localité 16] représentée par Maître Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J017 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cc

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

.-93000 BOBIGNY comparante en personne Assistée de Me Sylvie PAPASIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0827 INTIMÉES SAS H & M LOGISTICS GBC FRANCE Prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0518DEC001668290

Admin. suprême

18 mai 1999

18 mai 1999

Lambros PAPAYIANNIS 19. Charalampos BAKALOURES 20. Frixos CONSTANTINOU Ltd. 21. Andreas ZODIATES 22. Petros MARKETTAS 23. T. N. GEORGIADES 24. Ioannis HADJINIKOLAS KAMILARES 25. Stavros SYRIMES 26.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-244520

Admin. suprême

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greek 73) Georgios PALAIOLOGOS 1991 Chania Greek 74) Ioanna PAPADOGIANNI 1991 Athens Greek 75) Eleni PAPADOPOULOU 1981 Patra Greek 76) Evangelia PAPADOPOULOU 1981 Volos Greek, American 77) Eirini PAPAGIANNI

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC222 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

PAPAZIAN CHAUSSEUR SIX-FOURS-LES-PLAGES

SIREN 109980375GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE JOSEPH PAPAZIAN ET COMPAGNIE

SIREN 311853402GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAPAZIAN ENTREPRISE

SIREN 918963430GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAPAZIAN IMPORT

SIREN 521235853GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COMMUNICATION & IMAGE - Francis PAPAZIAN

SIREN 805313210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/07/2026

Voir →