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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008198902
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat de la société Nobel Biocare France, - les conclusions de M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2500221_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10330
30 mars 2017
30 mars 2017
les débats afin de requérir les explications des parties sur l'absence de la pièce en cause ; qu'en l'espèce, la société AKZO NOBEL DISTRIBUTION exposait dans ses écritures (p. 10) avoir
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb22e266e89ef1181a95
26 avril 2024
26 avril 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [H] né le 31 Janvier 2000 [Adresse 2] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5], demeurant [Adresse 3] Absent représenté par Me Emilie NOEL
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb25e266e89ef1181f83
26 avril 2024
26 avril 2024
A l’audience du 26 avril 2024, Me Emilie NOEL HASBI, conseil de Madame [H] [F], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb25e266e89ef1181fa5
26 avril 2024
26 avril 2024
A l’audience du 26 Avril 2024, Me Emilie NOEL HASBI, conseil de Monsieur [S] [Y] [L], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcc013cdc6046d47472315
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 3] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte d'huissier en date du 25 novembre 2025, la SA GL events Exhibitions Opérations a fait assigner la SAS NOBEL, d'avoir à
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2300026_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d9eb
21 janvier 1964
21 janvier 1964
(PIERRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, DU 8 JUILLET 1963, QUI, POUR AVORTEMENT, L'A CONDAMNE A LA PEINE DE TROIS ANNEES D'EMPRISONNEMENT LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN
Source officielle4ème chambre
DTA_2003762_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 août 2020 et 29 novembre 2021 et des pièces enregistrées les 3 décembre 2021 et 17 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Noel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90945
21 septembre 2023
21 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : D 22-21.251 Demandeur : la société Nobel service ambulance Nobel service ambulance Défendeur : M.
Source officiellecr
61372635cd58014677423c8d
22 octobre 2002
22 octobre 2002
Noël, - Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300027_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Cette dernière société a intégré à son objet social celui de la SAS Nobel Connexion et a changé de dénomination sociale, devenant l'EURL Nobel Connexion. M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007702968
26 novembre 1986
26 novembre 1986
la commune de la Nocle-Maulaix à lui verser la somme de 450 000 F, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2302635_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
La requête a été communiquée à la commune de Sin le Noble, qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105724_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e859cdc6046d47dd221b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
* Condamner la société AKZO NOBEL DISTRIBUTION au paiement des entiers dépens intégrant les frais d'expertise judiciaire.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00128
10 janvier 2017
10 janvier 2017
deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie Noelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2103622_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2021, la Métropole Aix Marseille Provence, représentée par Me Noel, conclut au non-lieu à statuer dès lors que Mme A B a obtenu satisfaction.
Source officielleJEX
669ff95dd9953d09165c446f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
MOING, avocat plaidant de la SELARL CARCREFF CONTENTIEUX D’AFFAIRES, avocats au Barreau de RENNES ACTE INITIAL DU 07 Décembre 2023 reçu au greffe le 12 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie
Source officiellePage 13 sur 209