'reprise du mur pierre (gauche pignon vue depuis la rue) + piquetage soubassement mur' Comme l'ont constaté tant M.

Sur ces bases, et dès le mois de juillet 2007, avant même que le piquetage ait été réalisé au cours du mois de juin 2008 sans concerner le lot 34, Monsieur [Z] a établi les plans du lotissement, y compris

Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Arnaud PIQUEMAL-KERN

Simon-Florent MONYEMB-TENWO, avocat au barreau de PARIS, toque : G 639 INTIMEES MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIE ENTRE LES PEUPLES 43 Boulevard de Magenta 75010 PARIS représentée par Me Valérie PIQUEMAL

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Brigitte OLIVE, Conseiller Mesdemoiselles Delphine PIQUEMAL et Dorothée SALVAYRE

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller, Madame Isabelle MARTINEZ, Vice-Présidente placée, Mesdemoiselles Delphine PIQUEMAL

constate, en page 18 de son rapport non contredit par des pièces contraires, les vices suivants : - une bosse horizontale sur le haut du pignon liée à un dénivelé du support, lequel résulte d’un dé-piquetage

En l'espèce, il ressort du devis et de la facture de la société Brabant David que les travaux convenus portaient sur le remplacement de pierre formant clefs de voûte, le piquetage et la reprise des joints

du rez-de-chaussée et l'escalier à ce niveau ; Mais attendu que si les factures établies notamment par la société ESC visent des travaux de gros 'uvre, maçonnerie, décroutage des vieux murs et piquetage

accomplir, qu'en décidant de mettre hors de cause la société Grands Travaux de Marseille, auteur du déversement des remblais hors des limites du terrain appartenant au maître de l'ouvrage, au motif que le piquetage

Ainsi, l'implantation de la canalisation excède, de plus de 39 mètres selon le plan établi à la suite du piquetage réalisé le 20 octobre 2021 par un technicien de la société du Canal de Provence, la servitude

Le travail de couture par piquetage étant mécanisé sur machines automatiques ou semi automatiques, les tâches décrites consistent en : planification du travail, préparation des machines, suivi de la production

auquel elle n’a pu remédier elle-même, malgré ses efforts ; - les travaux de peinture réalisés par les occupants sur les installations électriques l’ont contrainte à procéder à leur remplacement ; - le piquetage

Elle soutient à cet effet : - que la société Hochart, qui avait en charge l'implantation du bâtiment, y compris le piquetage, est seule responsable des conséquences dommageables de l'erreur d'implantation

apparents (mais protégés) derrière le miroir (qui devraient être repoussés derrière ce dernier), - d’autres sans qu’aucun élément ne permette de conclure à une mauvaise réalisation par l’artisan : piquetage

implanter une haie de laurelles sur ladite parcelle et édifier une piscine hors sol en limite sans que Monsieur [G] [J] ne s’y oppose ; ils exposent qu’en raison de tensions, ils ont fait dresser un piquetage

sa mission et notamment les titres de propriété et le plan de masse et entendre le cas échéant tout sachant - de procéder à une visite des lieux et les décrire - de reconstituer au besoin par un piquetage

infiltrations ponctuelles par la toiture au-dessus des deux courts de tennis, des infiltrations d'eau par l'ensemble des chéneaux, des infiltrations d'eau par la toiture du hall et des annexes et un piquetage