- condamné la société STEIN ENERGIE CHAUDIERES INDUSTRIELLES à payer à la société COUTURIER : . 29.370,60 € majorée des intérêts au taux légal à compter du 29 octobre 2001, au titre du chantier Rhodia

Y..., et dans lequel ce dernier soutient que, en 1999, " le naufrage de Rhodia'", société filiale du groupe Rhône-Poulenc, avait été frauduleusement organisé par son dirigeant, M.

RUPTURE ABUSIVE, AUX MOTIFS, QUE L'EMPLOYEE S'EST TROUVEE RETROGRADEE PAR DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR, ALORS QUE L'ARRET CONSTATE QUE DAME X..., AUPARAVANT CHEF DE FABRICATION DANS LA BRANCHE RHODO

débouté de sa demande en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, la société DMI, dans la survenance de l'accident du travail dont il a été victime le 15 février 2000 sur le chantier " Rhodia

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 janvier 2014), qu'André X..., salarié de la société Rhodia

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 19 février 1993), que, par un contrat du 28 avril 1986, la société Tecnoma s'est engagée à livrer à la société Rhodic

cause leur intégrité, s'intégrant dans un contentieux plus vaste qu'elle développe et auquel elle confère une certaine publicité, dans un contexte difficile de mobilisation pour le redressement de RHODIA

  On 14 November 1990 the applicants sued the administration before the First Instance Civil Court of Rhodes (Polimeles Protodikeio Rhodou).

de la société Rhode tourisme à l'égard de M.

En décembre 1990, un certain nombre de musulmans assistant à la prière du vendredi proclamèrent le requérant mufti de Rhodope.

[I] [Y] a fait assigner la société Rhode affaires pour que soit jugée 'opérante la caution de Rhode tourisme par Rhode affaires' et aux fins de paiement de la somme de 2 596,55 € en exécution de cette

dirigé contre la décision du 1er septembre 2004 par laquelle l'ambassadeur de France en République Populaire du Congo a refusé de délivrer un visa d'entrée en France aux enfants Mamie Blonde Mondzi , Rhudi

la Roche Couloir-Chevreuse (Yvelines) ; en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1987 par la cour d'appel de Versailles (1ère section), au profit de : 1°) L'Association DES AMIS DE LA VALLEE DU RHODON

aujourd'hui dénommée Icade promotion logement (la société Icade), a fait réaliser une résidence de tourisme dont elle a confié l'exploitation à la société Isis, à laquelle s'est substituée la société Rhode

l'arrêt attaqué (Lyon, 7 janvier 2014), que la société Duguesclin développement (la société Duguesclin), promoteur immobilier ayant entrepris la construction d'une résidence de tourisme, et la société Rhode

CONDAMNE LE DEMANDEUR, POUR ESCROQUERIE; " AUX MOTIFS QU'IL AVAIT RECU, BIEN QUE N'AYANT AUCUN POUVOIR POUR LE FAIRE, UNE SOMME DE 16000 F DES EPOUX Y..., A TITRE DE RESERVATION POUR UN APPARTEMENT RHODES

Le 12 décembre 2009, les deux sœurs du défunt contestèrent la validité du testament devant le tribunal de première instance de Rhodope.

COUPABLE D'OMISSION DE PASSATION D'ECRITURES ; AUX MOTIFS QU'IL RESULTE TANT DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE QUE DES CONSTATATIONS FAITES PAR LES PREMIERS JUGES QUE LES COMPTABILITES DES SOCIETES RHODOS