RIVET, M. RIPERT, M. BEDEIL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : R 21-23.696 Demandeur(s) : la société Phoebus Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société Rivoli

[T] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : la société Optimus prime Rivoli 2 Avocat(s) : la SCP Spinosi Ordonnance : 61579 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme

Michel Z..., demeurant ... à Chilly-Mazarin (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section B), au profit de la société Rivoli Automobiles

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mars et 4 avril 2025, la SCI Rivoli, Mme G H, M. F C, M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 23-24.022 Demandeur(s) : la société Rivoli avenir patrimoine Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur

Par assignations du 21 septembre 2023, la SCI 104 rue de Rivoli a ensuite saisi le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris pour faire constater l’acquisition de la clause

VIENNE Chambre 1 Cabinet 3 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET DESTINATAIRES : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Jocelyn RIGOLLET

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de l'exécution de l'arrêté du 28 septembre 2007 portant homologation du cahier des charges d'une indication géographique protégée « Rillettes

Par un arrêté du 7 mai 2020 n° 2020 T 11028, la maire de Paris a soumis à restrictions la circulation automobile sur les rues Saint-Antoine et Rivoli du 11 mai au 23 juillet 2020.

et 21 juin 2022, la société Flying Eye, représentée par Me Reine, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'accord-cadre conclu par le ministère de l'intérieur avec le groupement composé des sociétés Rivolier

] [Localité 4] [Localité 5] Non représenté LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DES YVELINES exerçant les fonctions de commissaire du gouvernement, représenté par Madame Catherine RIVOLET

Christian X... a été embauché par la société des Rillettes Y...

B A, représenté par Me Rigollet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PA0690072100001 du 15 juin 2021, par lequel le maire d'Ampuis a accordé un permis d'aménager à la société Urus Habitat

signalisation " en tant qu'il interdit pour une durée indéterminée la circulation des scooters électriques en libre-service qu'elle exploite, sur la voie réservée à certains véhicules à moteur, rue de Rivoli

Juin 2024 Appelante : SAS WINGS PARADISE Représentée par Monsieur [K] [J], représentée par Me Ormélie CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0718 - N° du dossier ALMOHAMM Intimée : SCI RIVOLI

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu

Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Vpsitex, après débats en l'audience publique du 18 juin 2020 où étaient