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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-108342

Admin. suprême

2 décembre 2011

2 décembre 2011

page=1&_%24guest=t&_%24robot=t&_%24subscriber=t&_%24userid=robot&_%24email=robot%40lexisnexis.com&_%24ipaddr=0.0.0.0&_%24acctid=ROBOT&_%24billgroupid=ROBOT&_%24acctname

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-2

68806c7ebf1211186fbec887

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

en cette qualité au siège social Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2474965 Plaidant : Me Richard RONDOU

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb83

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

second moyen de cassation, pris de la violation des articles 310 et 316 du Code de procédure pénale ; " en ce que la Cour, par un premier arrêt incident, a ordonné le versement aux débats d'un portrait-robot

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301436_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

général des impôts dès lors que le projet n° 1 « cellule robotisée de feutrage » a permis de modéliser le polissage manuel pour en définir les caractéristiques techniques nécessaires à l’apprentissage du robot

Source officielle
CC

civ3

61372201cd580146773f96b4

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

(Hauts-de-Seine), représenté par son syndic, la société Jean Rombaut immobilier, société anonyme dont le siège social est ... à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

C..., que le portrait robot de l'agresseur établi par les jeunes dénonciateurs qui avait disparu du dossier, ne lui correspondait pas, que d'ailleurs le responsable du Comité d'entreprise qui avait été

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d37982d1bc2605de4b4660

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[P] réclame l'indemnisation de l'acquisition d'un sèche linge, d'un lave vaisselle, de trois mitigeurs automatiques, d'un robot cuiseur, d'une poubelle automatique, de distributeurs automatiques de savon

Source officielle
CC

comm

61372432cd5801467741375b

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

avait pour objet social la recherche et l'étude en général, portant plus particulièrement sur l'électronique, la bureautique toute opération de fabrication, négoce, courtage sur l'électronique, la robotique

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

680b1c0ac0f38137e6792b66

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

appareils endommagés, en procédant en priorité au remplacement de la chaudière le 19 août 2019, puis au remplacement du visiophone le 30 août 2019, de l'antenne télévision le 9 août 2019, à l'achat des robots

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603489b9c3888a7702096878

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

de disques acoustiques ou optiques, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de chaînes haute-fidélité, de baladeurs numériques, de téléviseurs, d'appareils électroménagers, de robots

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CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94875

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La SARL automatisme-vision-robotique-cablage industriel (la société AVRCI) a été créée en février 2003 et compte trois associés, M. R...

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TA

8ème chambre

DTA_2401652_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M. et Mme A.

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TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2418423_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 décembre 2024 : - le rapport de Mme Mounic, magistrate désignée, - les observations de Me Rombout, substituant Me Benveniste, représentant M

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUPW S.A.S.U. BERNARDONI P2MHc/S.A

66177da2e5d80f0008c2e708

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Ces deux sociétés ont entretenu des relations commerciales notamment pour la fabrication conjointe d'un robot de désherbage au profit d'une société tierce, la société Naïo Technologies.

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TA

4ème Chambre

DTA_2508365_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B... établit, par les pièces produites, être présent depuis 9 ans sur le territoire français, avoir obtenu un diplôme de master 2 en robotique à l’école normale supérieure de Saclay en 2018, préparer un

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6a44781dc057dee7968

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

STD SECURITE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 211 rue Felix Robaut 59553 CUINCY Défenderesse à la requête en rectification

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CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43b5331f58c9ee86fb0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de REIMS * * * * Maître [T] [O], aujourd'hui notaire à [Adresse 9] et précédemment notaire à [Adresse 11] Représenté par Me Jessica RONDOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2303273_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2023, l'association " Institut de gestion sociale ", représentée par Me Rondoux, demande au juge des référés, statuant par application

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CA

Cour d'Appel

Commerce, autorisant la reprise des poursuites individuellesc/M. Daniel Y

6253c8ccbd3db21cbdd864d5

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 07/11/2002 [* *] [* APPELANT Monsieur le Receveur Principal des Impôts d'ARRAS X... par Mes COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoués à la Cour Assisté de Me ROMBAUT

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CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87191

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

personne de Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor Demeurant 6 rue Louise Weiss - Bâtiment Condorcet 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour assisté de Me Christian ROMBAUT

Source officielle