sur le rouleau.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Siadoux, dont le siège social est à Graulhet (Tarn), rue Pasteur, en cassation d'un arrêt rendu

G..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société BGS rouleaux, société à responsabilité limitée,

déjà à l'aide d'un fenwick dont la fourche était moins longue que le rouleau, alors qu'il aidait un collègue à lever un rouleau devant la fourche, le rouleau avait basculé, sa tête se trouvant alors coincée

MOREAU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 21 MAI 2013 ---==oOo==--- Le vingt et un Mai deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu

Distributeur selon la revendication 1, dans lequel le dévidage se fait à partir du centre du rouleau (3). 3.

la somme de 1 200 euros à verser à Me Roulleau au titre de ces dispositions.

[S] [Y], [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mlle X... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la

La société BGS Rouleaux n'appartient pas au groupe SAUER. Elle n'a aucun lien capitalistique avec lui.

Il ressort du compte-rendu de l'entretien qui s'est déroulé le 30 novembre 2020, produit par le ministre en défense, qu'au cours de cet entretien, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rouleau Guichard contre l'arrêt rendu le 3 juin 2014 par la cour d'appel de

[Adresse 1] Représentée par Me Jean-Marc LEON de la SELARL ROULLEAUX-LEON AVOCAT, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2014124 S.A.R.L.

Pourvoi n° A 17-14.719 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu

de feuillard, voulant l'insérer dans une machine le bout libre de ce rouleau lui a heurté le coude ; que M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'obligation faite au juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Cour d’appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 2] - tél : [XXXXXXXX01] JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 03 Avril 2025 Affaire N° RG 24/07394 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LHLL RENDU LE : TROIS