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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT03659_20250610
10 juin 2025
D souffre d'un trouble schizo-affectif, bénéficie d'un suivi au sein du CHU de Nantes et suit un traitement médicamenteux.
1ère chambre
DCA_22PA05192_20250515
15 mai 2025
d'incapacité compris entre 50% et 79%, une attestation de son suivi psychiatrique en prison, une ordonnance médicale et les conclusions d'une expertise psychiatrique faisant état d'une pathologie de type schizo-affectif
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00638_20230404
4 avril 2023
injonction et délivrance du titre de séjour demandé doivent être examinés en priorité ; - le rapport du médecin rapporteur était incomplet dans la mesure où il ne prend pas en compte ses troubles schizo-affectifs
4ème Chambre
DTA_2402145_20241121
21 novembre 2024
D souffre d'un trouble schizo-affectif, pathologie pour laquelle il est suivi au sein du CHU de Nantes et suit un traitement médicamenteux, selon le certificat médical daté du 22 mai 2023. M.
DTA_2500951_20250722
22 juillet 2025
18 février 2025 par le collège des médecins de l'Ofii, dont le préfet de la Haute-Vienne s'est approprié les motifs, le requérant qui a levé le secret médical soutient qu'il est atteint de troubles schizo-affectifs
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
Stefano SCHIAVO 14/08/1955 13. Alberto TICCONI 16/08/1939 14. Vincenzo TRIFILIO 14/04/1964 Failla Gregoria Maria Rome 12/07/2018 05/04/2018 1. Ettore DE VITO: 250 2.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD002552203
24 janvier 2008
Schirone, avocat à Bari. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. I. M. Braguglia, et par son co-agent adjoint, N. Lettieri. 3.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC001761307
6 mai 2008
à plusieurs reprises placée dans un hôpital psychiatrique pour divers troubles mentaux, tels une psychose maniaco-dépressive, une symptomatologie hypocondriaque et, dernièrement, un trouble schizo-affectif
Chambre Premier Président
687732eb7032dd17d194ba6d
15 juillet 2025
Il ressort de l'expertise du Docteur [Z] du 16 mai 2025 que Monsieur [D] [J] souffre d'un trouble psychotique chronique (trouble schizo affectif ou schizophrénie dysthymique avec une prise en charge psychiatrique
Juge Unique
DTA_2304306_20231107
7 novembre 2023
S'il résulte des pièces du dossier que Mme B présente une pathologie psychiatrique ancienne de type schizo-affectif, seul le médecin expert qui l'a examinée dans le cadre de l'instance pénale ayant abouti
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01045_20221117
17 novembre 2022
notamment du compte-rendu d'hospitalisation du 21 au 26 juillet 2016 établi en Suisse, ainsi que du certificat d'un praticien hospitalier français daté du 3 mars 2021, que Mme D souffre un trouble schizo-affectif
6941bd98c69a34cd207bdbdd
30 octobre 2025
Il ressort de l'expertise du Docteur [F] du 16 mai 2025 que Monsieur [L] [X] souffre d'un trouble psychotique chronique (trouble schizo affectif ou schizophrénie dysthymique avec une prise en charge psychiatrique
ECLI:CE:ECHR:2024:0201DEC005877721
1 février 2024
Zampieri, a lawyer practising in Schio.
Chambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e90
18 juillet 2024
.' ; cet expert psychiatre avance à cet égard que la patiente présente un trouble psychotique chronique, s'agissant d'un trouble schizo-affectif, précisant que la maladie se caractérise par une combinaison
Rétention Administrative
6881beca53f7f060d28c79ad
23 juillet 2025
son hospitalisation du 13 mai 2025 au 23 juin 2025, mentionne dans la lettre de liaison datée du 20 juin 2025, qu'il présente une 'décompensation psychotique chez une personne vivant avec un trouble schizo
Première Présidence
6a17d6a9cdc6046d47316ea9
27 mai 2026
Sur le fond, il résulte du certificat établi dans les 24 heures de l'admission que le patient souffre d'un trouble schizo-affectif non stabilisé, qu'il présente une tension interne lié à un sentiment de
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10349
3 avril 2019
Q... , joint à l'attestation de ce dernier, dans lequel il lui écrit notamment « et toi, en tant que schizo, mytho, nympho tu disparais de l'univers de mes enfants que je me dois de protéger de tes influences
3ème Chambre
DTA_2402087_20240624
24 juin 2024
B bénéficie depuis l'année 2022 d'un suivi et d'un traitement médicamenteux pour des troubles mentaux et comportementaux liés à une problématique d'alcoolisme ainsi que pour un trouble schizo-affectif,
5ème Chambre
DTA_2409509_20251016
16 octobre 2025
A..., qui a accepté de lever le secret médical, souffre de troubles schizo-affectifs, déclarés à la suite d’une décompensation psychotique survenue en 2017 et réitérée en 2018 ainsi qu’en juin 2023, pour
5e Section - 1re Chambre
DTA_2307928_20230707
7 juillet 2023
A soutient qu'il souffre de troubles " schizo-affectifs " et de " troubles cognitifs " pour lesquels sa sœur a été contrainte de le faire interner sans son consentement et que, depuis sa sortie d'hospitalisation
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