Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372550cd5801467741cae1
14 janvier 1991
14 janvier 1991
, entre temps, a changé d'appellation pour devenir l'association du Château du Langenberg, lui portait un préjudice évident alors que celle-ci faisait l'objet de poursuites de la part de la société Schall
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507609_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 23 janvier 2026, la société à responsabilité limitée (SARL) Heinrich Schmid, attributaire du lot n° 8, déclare n’avoir aucune observation à présenter.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7253
16 octobre 2012
16 octobre 2012
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 156 Octobre 2012 Schilder
Source officielle3ème chambre
DTA_2310692_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Schult La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b8
12 juillet 2011
12 juillet 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Florent SCHULZ, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Fikri Y...
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2110211_20240219
19 février 2024
19 février 2024
SCHILDER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208983_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Schilder
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210217_20230220
20 février 2023
20 février 2023
SCHILDER N°2210217
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206140_20220810
10 août 2022
10 août 2022
SCHILDER
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207167_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
SCHILDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf24
11 septembre 2008
11 septembre 2008
SCHILLI, Conseiller, faisant fonction de Président et de Mme KOEBELE, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58615
20 février 1996
20 février 1996
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Metz, 23 septembre 1992), qu'après sa mise en règlement judiciaire, la société Scholtès a été autorisée à poursuivre son
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acc9
27 mars 2008
27 mars 2008
SCHILLI, Conseiller faisant fonction de président, M. DIE, Conseiller Mme KOEBELE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002847512
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Referring to Schalk and Kopf v.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90154
8 février 2024
8 février 2024
Bank, anciennment dénommée GE Money Bank, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90083
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance concernant en outre : la société Crédit Immobilier de France Développement, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90088
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les Jardins de Saint-Benoît, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90079
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Dans l'instance concernant en outre : la société BNP Paribas personal finance, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90084
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de cassation, Dans l'instance concernant en outre : La Société générale, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90082
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de cassation, Dans l'instance concernant en outre : La Société générale, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller
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