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59 308 résultats pour « Signoret-Lavielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00840

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

Page 13 sur 2966

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01647

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69af54e0cdc6046d471644fa

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean Jacques LAPIQUE Juges : LAVIELLE Marie-Carmen Jean-François MASSIE Greffier d'audience : Myriam MEZIANE Présents lors du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5626cdc6046d47165e22

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie- LAVIELLE Marie-Carmen Greffier : Présents lors du délibéré : M. William IGLESIAS - Mme. ORONOTZ Stéphanie- LAVIELLE Marie-Carmen Jugement prononcé publiquement en présence de : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5699cdc6046d471666fb

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie- LAVIELLE Marie-Carmen Greffier d'audience : Me Fabrice TACHOIRES Présents lors du délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01722

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00831

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03211

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. O

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01901

Cassation

24 septembre 2019

24 septembre 2019

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02722

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01648

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Lavielle, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2019, qui dans la procédure suiviec/M. W

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00110

Cassation

3 mars 2020

3 mars 2020

Lavielle, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la SASP Toulouse Football Club, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan Sarano, avocat de M. W...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02660_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

DECIDE : Article 1 : La requête de la SELARL Malmezat-Prat agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Signoret Jean-Louis est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

65b20e0cc4cf860008dff51e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Représentée par Me Christelle SIGNORET de la SCP BAZIN-PERSENOT-LOUIS SIGNORET CARLO-VIGOUROUX, avocat au barreau d'AUXERRE INTERVENANTS FORCES : Madame [E] [W] [C] [L] épouse [A] née le [

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511704_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

L'expertise demandée par la commune de Chazelles-sur-Lavieu entre dans le champ d'application des dispositions citées ci-dessus.

Source officielle
CC

comm

613722d7cd58014677402271

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laugel, société anonyme dont le siège

Source officielle
CC

civ2

61372260cd580146773fc752

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile), au profit de : 1 ) la boulangerie-patisserie Laville, dont le siège social

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02471

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Lavielle, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 octobre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00294

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Lavielle, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller Lavielle  et les conclusions de M. le premier avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01432

Cassation

25 juin 2019

25 juin 2019

Lavielle, conseiller rapporteur, MM. Pers, Mmes Schneider, Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle