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336 résultats pour « Sourmail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0827JUD001285087

Admin. suprême

27 août 1992

27 août 1992

Auscultation cardio-pulmonaire: normale. b) Segment crâno-facial: - Deux excoriations à peine visibles, l’une à la tempe droite et l’autre au-dessus du sourcil droit - Petite ecchymose palpébrale supérieure

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236958c924eadffcc4724

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

querellé en ce qu'il a condamné la société ECLOG à procéder a la désinstallation à ses frais dans un délai d'un mois à compter de la signification de ladite décision, et de dire que cette demande est d'sormais

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00154_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, sous le n° 22MA00154, la SARL Wokerry, représentée par Me Soumille, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0520DEC002849795

Admin. suprême

20 mai 1997

20 mai 1997

Il mentionna des traces de coups de couteau sur la partie gauche du visage, une lésion au sourcil gauche, des lésions derrière la tête et deux fils de 10 et 15 cm de longueur autour du cou.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5eabddfc18ec235bcfe3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Le préjudice esthétique permanent (après consolidation) a été évalué par l’expert à 3,5 sur une échelle de 7, caractérisé par une cicatrice en L, la partie verticale au-dessus du sourcil mesurant 3 cm,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200674

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

pavillon des deux oreilles et à la base du cou et une plaie à la base pouce et index gauches et une plaie à la racine du nez et qu'il conserve comme séquelles des traces inesthétiques à la queue des sourcils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb27

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Attendu que cette décision est uniquement motivée par le fait que dans son rapport du 20 août 2001 le Dr Richard G... avait constaté la présence d'une cicatrice au niveau de la queue du sourcil gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210143

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

[V] ; que les drains mis en place au pied de ce mur n'avaient pas plus d'exutoire que le puits ; que la source qui sourdait en période de pluie sur le fonds de M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1211REP001285087

Admin. suprême

11 décembre 1990

11 décembre 1990

xa0;     Celui-ci, le Docteur J.B.R., examina le requérant le 26 mars 1983 en présence du juge d'instruction et constata deux excoriations, l'une à la tempe, l'autre au-dessus du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0313DEC001285087

Admin. suprême

13 mars 1990

13 mars 1990

  Cet expert examina le requérant le 26 mars 1983 en présence du juge d'instruction et constata deux excoriations, l'une à la tempe, l'autre au-dessus du sourcil, une petite ecchymose palpébrale supérieure

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1109DEC004540399

Admin. suprême

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Le rapport relève une entrée de balle de 2 x 3 cm, en forme d'étoile, au bord du sourcil droit dans la région frontale et un déplacement du globe de l'œil droit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC003240206

Admin. suprême

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Il permit de découvrir à 2 cm au niveau du sourcil gauche un orifice d’entrée de 0,6 x 0,6 cm d’une balle tirée à longue distance, non bordé par une zone d’estampage ou de tatouage de poudre, et un orifice

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69760e79cdc6046d47a8206a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

.): L'expert a retenu une préjudice esthétique permanent de 0.5/7 en raison des cicatrices entre les sourcils et sur l'aile droite du nez.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2846d547e419ff1ab8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

que [N] [W] a subi une fracture des arcs antérieurs de K3 a K4 au niveau costal et a présenté un choc frontal à l'origine d’une plaie longiligne de plusieurs centimètres traversant verticalement le sourcil

Source officielle
CA

15e chambre

6034ad3e2e599b99119f2178

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

; ce témoin, qui travaillait à proximité immédiate de Mme [W] dans un open space, évoque également le mépris affiché par Mme [I] [A] à l'égard de l'appelante : 'ses agacements, ses soupirs ou ses sourcils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8762b

Appel

8 mars 2005

8 mars 2005

C... considre qu'est inop rant le fait que la demande de requalification se fonde d sormais sur un moyen nouveau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878de

Appel

8 mars 2005

8 mars 2005

C... considre qu'est inop rant le fait que la demande de requalification se fonde d sormais sur un moyen nouveau.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf2676b73dd81b96be0

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle communique la main courante déposée par Mme [R] le 25 septembre 2017 qui relate qu'à l'arrivée de Mme [T] le 22 septembre 2017, "la patronne a demandé pourquoi elle ne souriait pas", que "[K] lui

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0604JUD002426707

Admin. suprême

4 juin 2013

4 juin 2013

    Le même jour, le requérant fut soumis à un examen médical qui révéla la présence de blessures ecchymotiques, décrites comme étant vieilles de trois ou quatre jours, au niveau du sourcil droit

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0126JUD001768104

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

    Rapport du 24 septembre 1996   : «   Plaie ouverte de trois centimètres sur le sourcil droit   ; zones ecchymotiques sur la joue droite, sous la partie inférieure gauche de

Source officielle

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