Stephan, conseillers de la chambre, M. Beghin, conseiller référendaire ; Avocat général : M.

DE MURE représenté par Me Jean-luc DURAND, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [X] [G], demeurant 18 rue Neuve - 69720 ST BONNET DE MURE représenté par Me Stéphanie OSWALD, avocat au

SUSHI, Par jugement en date du 3 août 2011, la procédure a été étendue à : KB SUSHI REPUBLIQUE, KB SUSHI TOULON, KB SUSHI CRETEIL, KB SUSHI NIVERT, KB SUSHI SAINT GERMAIN, KB SUSHI VILLIERS, KB SUSHI BONNEL

(Nord), 2°) Mme Chantal Z..., divorcée Y..., prise en qualité d'administratrice légale des biens et de la personne de sa fille mineure Estelle Stéphanie Y..., fille unique de feu Paul Y..., domiciliée

Stéphane, 2°) Madame WALLET Patricia X..., LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.

par le Juge commissaire du TC de [Localité 15] N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016J00294 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Stéphanie

Stéphanie, 16°) Monsieur M... Jean-Marie, Laure, 17°) Monsieur P... Alain, 18°) Monsieur P...

autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60871 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie

: Attendu que la SCP Bonnet-Beaufranc fait grief à l'arrêt d'annuler la vente par M.

ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique [H] [Adresse 4] Activité : NEGOCE DE CHAUSSURES, BONNETERIE

Raymond A..., 4 / Mme Sylvianne A..., 5 / en tant que de besoin Michel X..., représenté par sa tutrice Mme Stéphanie B..., en cassation d'un arrêt rendu 25 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz

Stéphane Y..., 4°/ M.

COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : [Immatriculation 1] Demandeur (s) : CAISSE URSSAF CORSE (RSI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Stéphanie

COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F246 Demandeur (s) : CAISSE URSSAF DE LA CORSE (RSI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Stéphanie

A l'issue de cette visite, il a été tenu une audience dans les locaux de l'EARL BONNET et l'affaire a été mise en délibéré au 4 juillet 2014.

nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [G] [H] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 12] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Stéphan

Stéphane X..., demeurant ... à Plelan-lePetit (Côtes d'Armor), 28) la compagnie d'assurances société d'assurances modernes des agriculteurs (SAMDA), dont le siège est ...

Stéphane Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2 / de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), ... (7ème), 3 / de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, ...