Stanislas G... adressé à la direction pour faire un résumé des deux entretiens « dont le contenu, menaces de mort et menaces de suicide m'a amené à vous interpeller immédiatement Par ailleurs pour compléter

de CHERGÉ, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Stanislas de CHERGÉ dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS, section Commerce (n° F 20/00600) Madame [S] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELARL RAFFIN ASSOCIES, prise en la personne de Maître Louis-stanislas

décembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [X], [O], [T] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Laëtitia BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS substituant par Me Stanislas

LE PREFET DU PUY DE DOME [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître François Stanislas, avocat au barreau de LYON, pour la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Débats à l'audience de chambre du conseil du 07/01/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 16,00 M [O] [I] (EI) est

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Débats à l'audience de chambre du conseil du 07/01/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 16,00 M [G] [U] (El) est

A cette audience, la Société, représentée par Maître Francis DEFFRENNES, substitué par Maître Stanislas MOREL, lui-même substitué par Maître HENRY, a déposé son dossier.

Raphaël BELAICHE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Mme [K] [P] née le [Date naissance 12] 1945 à [Localité 25] (Algérie) [Adresse 10] [Localité 17] Représentée par Me Stanislas

Représentée par Me Jacques FORESTIER, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [M] né le 27 Février 1955 à , demeurant 11 rue Jean Bart - 2ème étage - 76600 LE HAVRE Représenté par Me Stanislas

DBV4-V-B7G-IOUS JUGEMENT DU TRIBUNAL DE PROXIMITE D'AMIENS EN DATE DU 15 AVRIL 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [N] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Stanislas

Par un mémoire enregistré le 10 mai 2023, la société Logéo Seine, représentée par Me Stanislas Morel, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, subsidiairement à son rejet au fond et

conclusions en date du 13 novembre 2007 prises dans l'intérêt de la société Maileva qui formule les mêmes demandes que celles ci-dessus énoncées ; SUR CE, LA COUR, Considérant que, pour un exposé complet

ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas

ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas

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ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas