Par un mémoire enregistré le 20 mars 2023, l'association Le Touril doit être regardée comme concluant au rejet de la requête.

demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au maire d'Achicourt de lui délivrer sous 48 heures une autorisation d'occupation temporaire du domaine public avec vente dans l'enceinte du moulin de la Tourelle

[W], propriétaires d'une maison mitoyenne depuis 2014, se plaignant de nuisances acoustiques provenant de la tourelle d'extraction des fumées de cuisine du restaurant à enseigne « Le Bacchus », exploité

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE TOURSEILLER, PROPRIETAIRE, APRES AVOIR DELIVRE, LE 8 NOVEMBRE 1968, A SON LOCATAIRE COMMERCIAL LA SOCIETE < LE REVE MENAGER

[X] [G] et [V] [G] ont été déclarés coupables de recels de tourets de câbles en cuivre, de câbles en cuivre, de divers objets en cuivre et d'aluminium, qu'ils savaient provenir de vols commis par des co-prévenus

demande de communication du rapport d'information et/ou du procès-verbal relatif à l'accident automobile le concernant, en date du 5 décembre 2015 sur la route RN2 direction Laon à hauteur de Chivy-les-Touvelles

X... et les sociétés UP Lyautey et UP Tourville ont formé un pourvoi le 15 décembre 2003 contre un arrêt de la cour d'appel de Paris rendu le 17 septembre 2003 ; Attendu que M.

A et du syndicat des copropriétaires " 93 Rue Alphonse Toreille ".

dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’ordonner l’expulsion de toutes les personnes qui occupent sans droit ni titre, le terrain de l’aire de grand passage située avenue de Tourville

est établi par un compte-rendu de visite de l'Apave en date du 10 novembre 1998, que l'installation VMC/Gaz ne fonctionne pas, la dépression étant insuffisante dans les conduits d'extraction, les tourelles

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, la société Centrale solaire de Torreilles, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

d'expulsion de la société à responsabilité limitée (SARL) Le Port d'Agadir, a transmis au tribunal administratif de Cergy-Pontoise la question préjudicielle de savoir si la voie située 2, quai de la Tourelle

C B et de tout occupant de son chef, d'une parcelle cadastrée BI n° 1 située au Bois de Vincennes (campement 2), localisée route de la Tourelle (12ème arrondissement de Paris). 3.

B C et de tout occupant de son chef, d'une parcelle non cadastrée située au Bois de Vincennes (campement 521), localisée dans l'îlot délimité par la route de la Tourelle, la route du Pesage, l'avenue de

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 mars 2016, à la suite du refus opposé par la directrice de l'école élémentaire publique des Tournelles

S'agissant de l'article A 2 du règlement du plan local d'urbanisme de Tourville-la-Campagne : 58.

Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 1985) que la Société anonyme Domaine de la Tourelle a donné en location à M.

Par une pièce, enregistrée le 2 février 2024, la commune de Tourville-la-Rivière doit être regardée comme concluant au non-lieu à statuer.