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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3259ba5988459c57b6c
5 juillet 1988
loi du 13 juillet 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sergeant a été mise en règlement judiciaire sans avoir payé des fournitures livrées par la société Compagnie des vernis Valentine
civ3
6137214ecd580146773f2ae0
23 janvier 1991
Verra, épouse Decanis, demeurant à Saint-Savournin (Bouches-du-Rhône), Quartier La Valentine, rue de la Fontaine, 2°/ M. A...
1ère chambre
DTA_2208421_20251202
2 décembre 2025
Par la requête visée ci-dessus, la société Valenti Formation demande l’annulation de cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2024:463431.20240209
9 février 2024
S P ont demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 mars 2019 par lequel le maire de Fontenay-sous-Bois a délivré à la société civile immobilière Olga Valentine
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff7c
19 octobre 2012
Valentin X..., de condamner M. André X... à lui verser la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.
6253cc8ebd3db21cbdd90771
14 juin 2013
Valentin X...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1113DEC003655619
13 novembre 2025
    Valentine   Prax est décédée en 1981.
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2403111_20250203
3 février 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) ADNEC déclarant agir en qualité de mandataire de la société en nom collectif (SNC) Paul et Valentine
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0927DEC004556812
27 septembre 2016
RUSEV   47100/12 18/07/2012 Stoyan Petrov PETRUNOV 04/05/1940 Sofia   Valentin RUSEV   47831/12 23/07/2012 Todor Tsvetanov PETROV 08/03/1980 Pernik   Valentin RUSEV   74925/12
Chambre 01
69f60235cdc6046d47544f3e
6 janvier 2026
6 JANVIER 2026 1ère Chambre N° RG: 2025F01447 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société VALENTIM
ECLI:FR:CCASS:2018:C310185
5 avril 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Valentine
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
* En ce qui concerne Valentin, - constater que l'enfant Valentin X... est majeur.
CIVIL TP SAINT DENIS
662bd89de266e89ef1160dbe
22 avril 2024
avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [C] [R] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] (LA RÉUNION) comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Valentine
1ère Chambre
63be63f813ef607c90ab6790
10 janvier 2023
avocat au barreau de PAU INTIMEE : SELARL FHB prise en la personne de Maître [B] [L], agissant en qualité d'administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires 'Les Résidences du Valentin
6253caacbd3db21cbdd8bb7a
15 mai 2006
DU 15 Mai 2006 ------------------------- FC / DS Michèle X... épouse Y..., Valentine Z... épouse X... C / Michel X..., Jacqueline X... épouse A...
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00721
2 avril 2014
Valentin X... de sa demande en requalification des contrats de travail à durée déterminée qu'il avait conclus avec l'association Cher emploi animation en un contrat de travail à durée indéterminée et,
cr
ECLI:FR:CCASS:1984:884
4 mai 1984
VALENTIN A 12 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE ET A 10 ANS D'INTERDICTION DE SEJOUR DANS L'ARRONDISSEMENT DE BRIOUDE ; VU LES DEPECHES DU GARDE DES SCEAUX, EN DATE DES 25 MARS 1983 ET 29 FEVRIER 1984 ;
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210867
24 octobre 2024
° Q 22-24.849 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Centrale hydroélectrique de saut maman valentin
5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
VALENTIN RESTAURATION S.A.S. [J] RESTAURATION S.A.S. RESTAURATION DES LOGES S.A.S. SOCIETE ANIMATRICE DE LA FRANCHISE S.A.S. SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE G.I.E. GLD SERVICES S.A.S.
6253cd85bd3db21cbdd9392c
26 janvier 2017
Représentée et assistée de Me Jean-Didier VOGELI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0264 Madame Valentine Y... épouse Z... Née le 17 Septembre 1962 à LONDRES ... ...
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