CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 329 résultats pour « Valenzise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3259ba5988459c57b6c

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

loi du 13 juillet 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sergeant a été mise en règlement judiciaire sans avoir payé des fournitures livrées par la société Compagnie des vernis Valentine

Source officielle
CC

civ3

6137214ecd580146773f2ae0

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Verra, épouse Decanis, demeurant à Saint-Savournin (Bouches-du-Rhône), Quartier La Valentine, rue de la Fontaine, 2°/ M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208421_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Par la requête visée ci-dessus, la société Valenti Formation demande l’annulation de cette décision.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:463431.20240209

Admin. suprême

9 février 2024

9 février 2024

S P ont demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 mars 2019 par lequel le maire de Fontenay-sous-Bois a délivré à la société civile immobilière Olga Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff7c

Appel

19 octobre 2012

19 octobre 2012

Valentin X..., de condamner M. André X... à lui verser la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90771

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Valentin X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1113DEC003655619

Admin. suprême

13 novembre 2025

13 novembre 2025

    Valentine   Prax est décédée en 1981.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2403111_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) ADNEC déclarant agir en qualité de mandataire de la société en nom collectif (SNC) Paul et Valentine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0927DEC004556812

Admin. suprême

27 septembre 2016

27 septembre 2016

RUSEV   47100/12 18/07/2012 Stoyan Petrov PETRUNOV 04/05/1940 Sofia   Valentin RUSEV   47831/12 23/07/2012 Todor Tsvetanov PETROV 08/03/1980 Pernik   Valentin RUSEV   74925/12

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f60235cdc6046d47544f3e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

6 JANVIER 2026 1ère Chambre N° RG: 2025F01447 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société VALENTIM

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310185

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93002

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

* En ce qui concerne Valentin, - constater que l'enfant Valentin X... est majeur.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

662bd89de266e89ef1160dbe

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [C] [R] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] (LA RÉUNION) comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Valentine

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63f813ef607c90ab6790

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

avocat au barreau de PAU INTIMEE : SELARL FHB prise en la personne de Maître [B] [L], agissant en qualité d'administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires 'Les Résidences du Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7a

Appel

15 mai 2006

15 mai 2006

DU 15 Mai 2006 ------------------------- FC / DS Michèle X... épouse Y..., Valentine Z... épouse X... C / Michel X..., Jacqueline X... épouse A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00721

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

Valentin X... de sa demande en requalification des contrats de travail à durée déterminée qu'il avait conclus avec l'association Cher emploi animation en un contrat de travail à durée indéterminée et,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1984:884

Cassation

4 mai 1984

4 mai 1984

VALENTIN A 12 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE ET A 10 ANS D'INTERDICTION DE SEJOUR DANS L'ARRONDISSEMENT DE BRIOUDE ; VU LES DEPECHES DU GARDE DES SCEAUX, EN DATE DES 25 MARS 1983 ET 29 FEVRIER 1984 ;

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210867

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

° Q 22-24.849 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Centrale hydroélectrique de saut maman valentin

Source officielle
CA

5ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3114

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

VALENTIN RESTAURATION S.A.S. [J] RESTAURATION S.A.S. RESTAURATION DES LOGES S.A.S. SOCIETE ANIMATRICE DE LA FRANCHISE S.A.S. SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE G.I.E. GLD SERVICES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd9392c

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Représentée et assistée de Me Jean-Didier VOGELI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0264 Madame Valentine Y... épouse Z... Née le 17 Septembre 1962 à LONDRES ... ...

Source officielle

Page 13 sur 267

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.