Hacène X..., et Mme Y... 8, cheminement Edgar Varèse à Toulouse (31100) ; M.

subsidiairement, correspondant à un temps d'accès routier de moins de 25 minutes ; qu'elle a, toutefois, exclu de cette zone, sans justification particulière, la totalité des communes de Barentin et Gruchet-le-Valasse

d'un jugement rendu le 3 novembre 1986 par la conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (section activités diverses), au profit de : 1°) Madame Francinette D..., demeurant à Firminy (Loire), 8, tour de Varan

La société Parc Solaire de Montmayon exploite une installation photovoltaïque d'une puissance crête de 2 816 kilowatts, située sur le territoire de la commune de Varages.

fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à Mme A C de libérer sans délai le logement n° 152 dépendant du bâtiment B2 de la résidence Humanités 1 - Le petit Varèse

fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à Mme A D C de libérer sans délai le logement n° 147 dépendant du bâtiment B1 de la résidence Humanités 1- Le Petit Varèse

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Monsieur [I] [V] 23 avenue de Tourville 75007 PARIS représenté par Me Alaïna VARASSE

Le 28 décembre 1998, le parquet de Busto Arsizio (Varèse) ordonna son maintien en détention provisoire. 10.

Le 16 mars 1996, le dossier fut transmis à la 6ème chambre criminelle ( Vara Criminal ) du tribunal criminel de Lisbonne.

DEMANDERESSE Association ASSOCIATION NATIONALE DES CROQUEURS DE POMMES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sandrine VARA

La requérante est une ressortissante italienne née en 1952 et réside à Gallarate (Varèse).     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

B. devant le juge d’instance de Varazze afin d’obtenir l’homologation de l’injonction de quitter un immeuble.   7.   La mise en état de l’affaire commença le 25 septembre 1986.

B..., atteint d’une coxarthrose gauche ancienne et de séquelles d’ostéochondrite avec coxo vara à droite et raccourcissement du col du fémur, souffre, depuis l’intervention chirurgicale pratiquée le 24

Le 26 avril 1994, la requérante intima à la famille nourricière de lui rendre l’enfant, puis elle s’adressa au juge d’instance de Varese afin d’obtenir l’exécution forcée de l’arrêt de la cour d’appel

Le requérant est un ressortissant néerlandais né en 1927 et réside à Bregano (Varese).         Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

ETABLISSEMENTS dont le siège social est 25510 PIERREFONTAINE LES VARANS Représentée par ses dirigeants légaux Avocat: Maître BAVER INTIMEE - SCP DUTRIEVOZ MONSIEUR Z...

procédure de passation du lot n°3 du marché de travaux relatif à la création d'un périscolaire et restaurant scolaire - réhabilitation thermique de l'école primaire de la commune de Pierrefontaine-les-Varans

Denis X..., handicapé hébergé au foyer de Monplaisant à Saint-Paul de Varax, a acquitté une partie de ses frais de séjour du 31 juillet 1978 au 16 août 1980 dans ledit foyer à l'aide de l'allocation aux

, lors des débats Madame Florence FENAUTRIGUES, lors du délibéré PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [W] [B] né le 09 Novembre 1963 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Sandrine VARA

octobre   1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1914 et résidant à Varese