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1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372200cd580146773f9666

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

André X..., demeurant station Total à Marinca (Corse), Olmeto, 3 / Mme Juliette Y..., demeurant ..., 4 / Mme Angèle X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle

Page 13 sur 66

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CC

civ1

613721f6cd580146773f9176

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

André Z..., demeurant ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section B), au profit de M. Patrick, Henri, Albert Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613721facd580146773f9377

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

André X..., demeurant ... àVilleneuve-d'Ascq (Nord), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3

Source officielle
CC

civ3

6137229dcd580146773ff2b6

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

responsabilité limitée, dont le siège est : 20213 Castellare di Casinca, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Andrée

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd593

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

André X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 4 / de M. Jean-Jacques Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407647

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd5801467740230c

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société Etablissements pépinières viticoles Barnouin, société à responsabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d4

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Xavier Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Jean-Paul F

613720d7cd580146773eed7a

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de MM. Paul et Don André F... et de M.

Source officielle
CC

civ3

613722bccd58014677400cf2

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

André Y..., 2°/ de Mme Solange N..., épouse Y..., demeurant ensemble lotissement de la Grange aux belles, 9, square Charles R..., 49070 Beaucouze, 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137234dcd5801467740802b

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

André C..., 4 / de Mme Denise Y..., épouse C..., 5 / de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164492

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Xavier R, M. Guy B, M. Christophe A, M. Stéphane C, M. Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M.

Source officielle
CC

civ3

61372328cd580146774062d0

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Xavier S..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'héritière de Suzanne Y..., épouse Z..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre

Source officielle
CC

civ3

613721e0cd580146773f85e7

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

(Haut-Rhin), 48) Me André A..., notaire à la résidence d'Altkirch, demeurant 12, place Xavier Jourdain, à Altkirch (Haut-Rhin), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

André QJ..., 431 / de M. André QL..., 432 / de M. Michel QM..., 433 / de M. Michel QO..., 434 / de M. Alain QQ..., 435 / de M. Alain QR..., 436 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0423DEC006949801

Admin. suprême

23 avril 2002

23 avril 2002

Tous deux résident à Andorre. Ils sont représentés devant la Cour par M e Pujadas, avocat à Andorre.       A.

Source officielle
CC

civ2

61372398cd5801467740bd62

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

André X..., 2 / Mme Patricia Z..., demeurant tous deux La Petite Meyerie, 26210 Saint-Sorlin-en-Valloire, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre

Source officielle
CC

civ2

61372170cd580146773f3c44

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

André A..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ae

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

Andrée Yolande Z... épouse D...

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419300

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de Me VUITTON et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle